Enregistrement et timbre (1763-1968) - Archives départementales de l'Hérault

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Fonds des bureaux de l'enregistrement
- Bureau de Saint-Pons-de-Thomières
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Arrondissement de Saint-Pons-de-Thomières avant 1926, de Béziers ensuite, canton de Saint-Pons-de-Thomières.
  
  Le bureau est créé en 1791. Le bureau d'Olargues est rattaché à Saint-Pons-de-Thomières de l'an IV à 1873, celui de La Salvetat-sur-Agout de l'an VI à 1867. Ces deux bureaux, après être devenus autonomes, sont définitivement rattachés au bureau de Saint-Pons-de-Thomières en 1926 (les successions et absences sont enregistrées à Olargues jusqu'en 1948, pour toutes les communes dépendant de ce bureau.).
  
  Les bureaux de Saint-Chinian et d'Olonzac sont rattachés à Saint-Pons-de-Thomières, respectivement en 1942 et 1946.
  
  Ressort du bureau :
  
  Agel 1942-1968
  
  Aigne 1946-1968
  
  Aigues-Vives 1942-1968
  
  Assignan 1942-1968
  
  Azillanet 1946-1968
  
  Babeau-Bouldoux 1942-1968
  
  Beaufort 1946-1968
  
  Berlou an IV-1873, 1926-1968
  
  Boisset 1791-1968
  
  Cambon-et-Salvergues 1869-1873, 1926-1968
  
  Cassagnoles 1946-1968
  
  Caunette (La) 1946-1968
  
  Cazedarnes 1942-1968
  
  Cébazan 1942-1968
  
  Cessenon 1942-1968
  
  Cesseras 1946-1968
  
  Colombières-la-Gaillarde an IV-1873, 1926-1958 (cf. Colombières-sur-Orb)
  
  Colombières-sur-Orb 1958-1968
  
  Courniou (cf. Saint-Pons-de-Thomières) 1884-1968
  
  Cruzy 1942-1968
  
  Félines-Minervois 1946-1968
  
  Ferrals-les-Montagnes 1946-1968
  
  Ferrières-Poussarou an IV-1873, 1926-1968
  
  Fraisse-sur-Agout an VI-1867, 1926-1968
  
  Livinière (La) 1946-1964
  
  Minerve 1946-1968
  
  Mons-la-Trivalle an IV-1873, 1926-1968
  
  Montouliers 1942-1968
  
  Olargues an IV-1873, 1926-1968
  
  Olonzac 1946-1968
  
  Oupia 1946-1968
  
  Pardailhan 1801-1968
  
  Pierrerue 1942-1968
  
  Prades-sur-Vernazobres 1942-1968
  
  Premian an IV-1873, 1926-1968
  
  Rieussec 1791-1968
  
  Riols 1791-1968
  
  Roquebrun an IV-1873, 1926-1968
  
  Saint-Chinian 1942-1968
  
  Saint-Etienne-d'Albagnan an IV-1873, 1926-1968
  
  Saint-Jean-de-Minervois 1936-1968
  
  Saint-Jean-de-Pardailhan 1908-1936 (cf. Saint-Jean-de-Minervois)
  
  Saint-Julien-d'Olargues an IV-1873, 1926-1968
  
  Saint-Martin-de-l'Arçon an IV-1873, 1926-1968
  
  Saint-Pons-de-Thomières 1791-1968
  
  Saint-Vincent-d'Olargues an IV-1873, 1926-1968
  
  La Salvetat-sur-Agout (La) an VI-1867, 1926-1968
  
  Siran 1946-1968
  
  Soulié (Le) an VI-1867, 1926-1968
  
  Vélieux 1791-1968
  
  Verreries-de-Moussans 1791-1968
  
  Vieussan an IV-1873, 1926-1968
  
  Villespassans 1942-1968
  - Table des testaments, donations à cause de mort codicilles enregistrés.
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      3 Q 14341 1812-1819 1812-1819
      
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      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Volume n°3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France) ; Aigne (Hérault, France) ; Aigues-Vives (Hérault, France) ; Assignan (Hérault, France) ; Azillanet (Hérault, France) ; Babeau-Bouldoux (Hérault, France) ; Beaufort (Hérault, France) ; Berlou (Hérault, France) ; Boisset (Hérault, France) ; Cambon-et-Salvergues (Hérault, France) ; Cassagnoles (Hérault, France) ; La Caunette (Hérault, France) ; Cazedarnes (Hérault, France) ; Cébazan (Hérault, France) ; Cessenon-sur-Orb (Hérault, France) ; Cesseras (Hérault, France) ; Colombières-sur-Orb (Hérault, France) ; Courniou (Hérault, France) ; Cruzy (Hérault, France) ; Félines-Minervois (Hérault, France) ; Ferrals-les-Montagnes (Hérault, France) ; Ferrières-Poussarou (Hérault, France) ; Fraisse-sur-Agout (Hérault, France) ; La Livinière (Hérault, France) ; Minerve (Hérault, France) ; Mons (Hérault, France) ; Montouliers (Hérault, France) ; Olargues (Hérault, France) ; Olonzac (Hérault, France) ; Oupia (Hérault, France) ; Pardailhan (Hérault, France) ; Pierrerue (Hérault, France) ; Prades-sur-Vernazobre (Hérault, France) ; Prémian (Hérault, France) ; Rieussec (Hérault, France) ; Riols (Hérault, France) ; Roquebrun (Hérault, France) ; Saint-Chinian (Hérault, France) ; Saint-Étienne-d'Albagnan (Hérault, France) ; Saint-Jean-de-Minervois (Hérault, France) ; Saint-Julien (Hérault, France) ; Saint-Martin-de-l'Arçon (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Thomières (Hérault, France) ; Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France) ; La Salvetat-sur-Agout (Hérault, France) ; Siran (Hérault, France) ; Le Soulié (Hérault, France) ; Vélieux (Hérault, France) ; Vieussan (Hérault, France) ; Villespassans (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des testaments et donations
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      3 Q 14342 1820-1824 1820-1824
      
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      Présentation du contenu :
      Volume n°4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Agel (Hérault, France) ; Aigne (Hérault, France) ; Aigues-Vives (Hérault, France) ; Assignan (Hérault, France) ; Azillanet (Hérault, France) ; Babeau-Bouldoux (Hérault, France) ; Beaufort (Hérault, France) ; Berlou (Hérault, France) ; Boisset (Hérault, France) ; Cambon-et-Salvergues (Hérault, France) ; Cassagnoles (Hérault, France) ; La Caunette (Hérault, France) ; Cazedarnes (Hérault, France) ; Cébazan (Hérault, France) ; Cessenon-sur-Orb (Hérault, France) ; Cesseras (Hérault, France) ; Colombières-sur-Orb (Hérault, France) ; Courniou (Hérault, France) ; Cruzy (Hérault, France) ; Félines-Minervois (Hérault, France) ; Ferrals-les-Montagnes (Hérault, France) ; Ferrières-Poussarou (Hérault, France) ; Fraisse-sur-Agout (Hérault, France) ; La Livinière (Hérault, France) ; Minerve (Hérault, France) ; Mons (Hérault, France) ; Montouliers (Hérault, France) ; Olargues (Hérault, France) ; Olonzac (Hérault, France) ; Oupia (Hérault, France) ; Pardailhan (Hérault, France) ; Pierrerue (Hérault, France) ; Prades-sur-Vernazobre (Hérault, France) ; Prémian (Hérault, France) ; Rieussec (Hérault, France) ; Riols (Hérault, France) ; Roquebrun (Hérault, France) ; Saint-Chinian (Hérault, France) ; Saint-Étienne-d'Albagnan (Hérault, France) ; Saint-Jean-de-Minervois (Hérault, France) ; Saint-Julien (Hérault, France) ; Saint-Martin-de-l'Arçon (Hérault, France) ; Saint-Pons-de-Thomières (Hérault, France) ; Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France) ; La Salvetat-sur-Agout (Hérault, France) ; Siran (Hérault, France) ; Le Soulié (Hérault, France) ; Vélieux (Hérault, France) ; Vieussan (Hérault, France) ; Villespassans (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des testaments et donations