Enregistrement et timbre (1763-1968) - Archives départementales de l'Hérault

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Fonds des bureaux de l'enregistrement
- Bureau de Clermont-l'Hérault
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Arrondissement de Lodève, canton de Clermont-l'Hérault
  
  Le bureau de Clermont-l'Hérault a été créé en 1791. De 1806 au 1er mars 1811, le receveur enregistre les actes pour les communes d'Octon et de Mérifons, rattachées au bureau de Lodève, ainsi que ceux des communes de Saint-Saturnin, Saint-Guiraud et Jonquières, qui dépendent en réalité du bureau de Gignac. En 1955, le bureau se trouve augmenté de celui de Gignac. Il est rattaché au bureau de Lodève en 1963.
  
  Ressort du bureau :
  
  Aniane 1955-1963
  
  Arboras 1955-1963
  
  Argeliers 1955-1963
  
  Aspiran 1791-1963
  
  Aumelas1791-1963
  
  Bélarga 1791-1963
  
  Boissière (La) 1955-1963
  
  Brignac 1791-1963
  
  Campagnan 1955-1963
  
  Canet 1791-1963
  
  Celles 1791-1963
  
  Ceyras 1791-1963
  
  Clermont-l'Hérault 1791-1963
  
  Gignac 1955-1963
  
  Jonquières 1955-1963
  
  Lacoste 1791-1963
  
  Lagamas 1955-1963
  
  Liausson 1791-1963
  
  Montarnaud 1955-1963
  
  Montpeyroux 1955-1963
  
  Mourèze 1791-1963
  
  Nébian 1791-1963
  
  Paulhan 1791-1963
  
  Plaissan 1955-1963
  
  Popian 1955-1963
  
  Pouget (Le) 1955-1963
  
  Pouzols 1955-1963
  
  Puéchabon 1955-1963
  
  Puilacher 1955-1963
  
  Saint-André-de-Sangonis 1955-1963
  
  Saint-Bauzille-de-la-Sylve 1955-1963
  
  Saint-Félix-de-Lodez 1791-1963
  
  Saint-Guilhem-le-Désert 1955-1963
  
  Saint-Guiraud 1955-1963
  
  Saint-Jean-de-Fos 1955-1963
  
  Saint-Pargoire 1955-1963
  
  Saint-Paul-et-Valmalle 1955-1963
  
  Saint-Saturnin 1955-1963
  
  Salasc 1791-1963
  
  Tressan 1955-1963
  
  Valmascle 1791-1963
  
  Vendémian 1955-1963
  
  Villeneuvette 1791-1963
  - Table des baux de toute nature des biens appartenant aux laïcs. Janvier 1787-décembre 1810.
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      3 Q 4596 1787-1810 1787-1810
      
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      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Volume n°2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aniane (Hérault, France) ; Arboras (Hérault, France) ; Argelliers (Hérault, France) ; Aspiran (Hérault, France) ; Aumelas (Hérault, France) ; Bélarga (Hérault, France) ; La Boissière (Hérault, France) ; Brignac (Hérault, France) ; Campagnan (Hérault, France) ; Canet (Hérault, France) ; Celles (Hérault, France) ; Ceyras (Hérault, France) ; Clermont-l'Hérault (Hérault, France) ; Gignac (Hérault, France) ; Jonquières (Hérault, France) ; Lacoste (Hérault, France) ; Lagamas (Hérault, France) ; Liausson (Hérault, France) ; Montarnaud (Hérault, France) ; Montpeyroux (Hérault, France) ; Mourèze (Hérault, France) ; Nébian (Hérault, France) ; Paulhan (Hérault, France) ; Plaissan (Hérault, France) ; Popian (Hérault, France) ; Le Pouget (Hérault, France) ; Pouzols (Hérault, France) ; Puéchabon (Hérault, France) ; Puilacher (Hérault, France) ; Saint-André-de-Sangonis (Hérault, France) ; Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, France) ; Saint-Félix-de-Lodez (Hérault, France) ; Saint-Guilhem-le-Désert (Hérault, France) ; Saint-Guiraud (Hérault, France) ; Saint-Jean-de-Fos (Hérault, France) ; Saint-Pargoire (Hérault, France) ; Saint-Paul-et-Valmalle (Hérault, France) ; Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France) ; Salasc (Hérault, France) ; Tressan (Hérault, France) ; Valmascle (Hérault, France) ; Vendémian (Hérault, France) ; Villeneuvette (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table des baux