CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : 1 - Herbages communaux : mise en ferme (1860 - 1892).
2 - Recherche de minerais, contrat intervenu entre la commune et la Société du Spath-Fluor, baryte et dolomie, par lequel la Société est autorisée à effectuer toute recherche et exploitation de minerais, notamment de la baryte dans les vacants communaux et à installer un poste d'arrivée de câble transporteur sur la parcelle communale n° 29 section A, remarque sur le contrat (croquis, 3 exemplaires, 1930).
3 - Terrains communaux lieu dit Saint Gély d'Arques, exploitation de baryte de la Société la Minière" cession du droit de passer et d'installer un poste d'arrivée de câble aérien sur le vacant communal n° 29 lieu dit « la Bertassa » (1927-1928).
4 - Aménagement d'un jardin public, assainissement d'un terrain vague (1934).
5 - Terrains défrichés : états (1807-1809), rôles des redevances (1817-1828).