Caussiniojouls - Dossiers d'administration communale (1816-1943)

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Administration générale de la commune
CONTENU ET STRUCTURE :
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Arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, polices d'assurances, rôles de redevances, cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication
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  2 O 62/1 Assurances, matériel, comptabilité, police. 1821-1939
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Assurances (1923). Matériel, acquisition (1924).
  
  Finances. - Dépenses (1894-1939).
  
  Police municipale et salubrité publique. Boulangerie, fixation du prix du pain (1920).
Bâtiments communaux et monuments publics
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Projets, constructions, réparations et entretien, locations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux d'enquête, devis, plans, cahiers des charges, budget, traités de gré à gré, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, baux.
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  2 O 62/2 Mairie et écoles. 1838-1935
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    2 O 62/2/1 Projet de construction d'une école mixte avec salle de conférences : plans. 1926
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    Description physique : 1 plan papier opaque 80 x 30 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caussiniojouls (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
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    2 O 62/2/2 Projet de construction d'une école mixte avec salle de conférences : plans des fondations, du rez-de-chaussée et de l'étage / dressé par l'architecte. 1924
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    Description physique : 1 plan imprimé en papier opaque 101 x 31 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caussiniojouls (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
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    2 O 62/2/3 Projet de construction d'une école mixte avec salle de conférences : façades et coupe tranversale. 1924-1926
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    2 vues
    Description physique : 2 plans imprimés en papier ozalid 97 x 29 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caussiniojouls (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
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    2 O 62/2/4 École mixte. Modifications : façade et coupes / dressé par l'architecte. 1913
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    1 vue
    Description physique : 1 plan papier ozalid 43 x 35 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caussiniojouls (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
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    2 O 62/2/5 École mixte. Modifications : plan de rez de chaussée / dressé par l'architecte. 1913
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    Description physique : 1 plan en papier ozalid 48 x 31 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caussiniojouls (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
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    2 O 62/2/6 École mixte. Modifications : façade et étage (plan modifié) / dressé par l'architecte. 1913
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    Description physique : 1 plan papier ozalid 45 x 36 cm en couleur
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Caussiniojouls (Hérault, France)
    Indexation matière : Biens communaux ; Propriété publique ; École
    Indexation typologie : Carte et plan
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  2 O 62/3 Autres bâtiments. 1841-1933
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Église et presbytère (1841-1930).
  
  Horloge (1895-1933).
  
  Cabine téléphonique (1914).
Biens communaux non bâtis et cimetière
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
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  2 O 62/4 Bois, cimetière. 1816-1943
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Bois communal, usurpation et contestation de propriété (1816-1855) ; aménagement (1897-1926) ; vente de coupes de bois (1886-1943).
  
  Cimetière. - Gestion, règlement, tarifs et concessions (1887-1939).
Travaux publics : eau, électricité et assainissement
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :
Arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, rapports, plans, budget, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications et de réception des travaux, correspondance.
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  2 O 62/5 Adduction d'eau, électricité, assainissement. 1894-1935
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Adduction d'eau (1894-1927).
  
  Électricité, électrification et concession de la distribution d'énergie (1925-1930).
  
  Assainissement, travaux (1928-1935).

Caussiniojouls - Dossiers d'administration communale (1816-1943)Nombre de notices : 16