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Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)Nombre de notices : 499

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    • Dossiers particuliers à quelques sociétés
      • 1736 W 159 Société Française pour l'Industrie de l'Aluminium
        Dossier historique, concessibilité et zones d'exploitation : permis d'exploitation, statuts, constitution (1991-1992), dossier de demande de mutation, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de l'assemblée générale, pièces relatives à l'absoption par la Société Française de l'Aluminium (1967), copie des statuts de 1906, rapports d'activité (1963-1965), rapport aux actionnaires (1966).         1963-1992
      • 1736 W 160 Société Alusuisse (exploitation carrière).
        Permis d'exploitation du site des Usclades : cahier des charges, rapports, demandes d'instructions, enquêtes publiques, arrêtés préfectoraux (1967-1991).         1967-1991
      • 1736 W 161 Société Alusuisse (exploitation carrière)..
        Recherches et sondages géologiques (1970-1984), renseignements généraux sur la Société Alusuisse (changement de dénomination et état des propriétés, 1942-1986), projet d'exploitation de St Farriol [sans date] ; mise en exploitation : correspondance, arrêtés, déclaration d'ouverture, compte rendu de visite, rapport d'exploitation (1966-1986) ; relations avec des tiers : plaintes, réclamations (1966-1982).         1942-1986
      • 1736 W 162 Société Alusuisse (exploitation carrière)..
        Surveillance administrative : comptes rendus de visites (1977-1986), consignes : décrets, fiches techniques, permis de tir, règlement intérieur, explosifs (1957-1986), réglementation technique : rapports, notes correspondance, instructions (1957-1986).         1957-1986
      • 1736 W 171 Aluminium Péchiney.
        Concessions : plans, rapport sur les exploitations (1983) ; mine de la Rouquette, recherches et sondages : plans (1974), correspondance, renseignements techniques (1964-1984), demandes de renseignements (1982-1985) ; abandon de travaux : correspondance, arrêtés préfectoraux de (1972-1984) ; mutations des titres miniers de Péchiney : arrêté ministériel, rapport de l'ingénieur, acte notarié, correspondance (1971-1984).         1964-1985
      • 1736 W 175 Aluminium Péchiney.
        Explosifs : règles générales de sécurité (1974-1982), dérogations (1974-1983) ; risques spéciaux, mesures d'empoussiérage (1981-1982) ; sécurité, règlement intérieur (1978-1980) ; accidents (1978-1986) ; médecine du travail, note (1980-1982) ; maladies professionnelles, note, correspondance (1978-1983) ; comité hygiène et sécurité : note, rapports, règlement intérieur (1978-1985) ; comité d'établissement (1980-1981) ; affaires sociales : licenciement, grèves, constitution de syndicat (1972-1983).         1972-1985
      • 1736 W 168 Aluminium Péchiney.
        Extension de la concession de Villeveyrac : permis d'exploitation, rapport, dossier administratif, plans, enquête publique.         1962-1977
      • 1736 W 172 Aluminium Péchiney.
        Projets d'exploitation : rapports de l'ingénieur, plans (1970) ; exploitation du site de l'Olivet : arrêté préfectoral, rapport de l'ingénieur, plans, correspondance (1966-1967) ; abandon de l'exploitation du site de l'Olivet : plans (1970) ; mise en exploitation de la mine de la Rouquette : correspondance, plans (1977-1984) ; méthode d'exploitation (1972) : correspondance, plans, rapport de l'ingénieur, descriptif de méthode (1970-1972) ; modifications des méthodes d'exploitation : rapport de l'ingénieur, descriptifs, plans, correspondance (1974-1983).         1966-1983
      • 1736 W 173 Aluminium Péchiney.
        Réaménagement dans la région de Villeveyrac : rapport de l'ingénieur, notes aux ingénieurs, correspondance, plans, notes du géologue consultant (1973-1976) ; dégâts de surface : rapport de l'ingénieur, correspondance, plans (1974-1985) ; dossier de contentieux Mlle Fargues/ Péchiney (1972-1977) ; travaux à l'approche d'un immeuble habité (1972) ; agrandissement du cimetière de Villeveyrac (1963) ; effondrement de (1973) : rapport de l'ingénieur, plans correspondance (1973-1974).         1963-1985
      • 1736 W 174 Aluminium Péchiney.
        Expertise du château de la Rouquette à Villeveyrac, dossier de base et expertise (1981-1982) : correspondance, note aux ingénieurs, rapport de l'ingénieur conseil, plans, (1977-1980) ; consignes : généralités, règlement intérieur (1983), mises à jour du règlement intérieur (1973-1982) ; tir (1983-1984).         1973-1984
      • 1736 W 169 Aluminium Péchiney.
        Surveillance administrative (1976-1986), réglementation technique relative aux machines, câbles, attelages, travail de fond, aérage, éclairage et consigneen cas d'incendie (1977-1983).         1976-1986
      • 1736 W 170 Aluminium Péchiney.
        Table ronde de 1982 relative au projet de mise en exploitation de sites, au déplacement de personnel et à la fin d'exploitation du site de Montplaisir : correspondance, comptes rendus, dossiers techniques ; énergie : arrêté préfectoral du 5 juillet 1977 concernant les visites et examens des installations concernant l'utilisation des sources d'énergie (1981) ; environnement : correspondance avec l'Association pour l'Environnement de Villeveyrac (1978).         1977-1982
      • 1736 W 164 Compagnie Générale des Matières Nucléaires (COGEMA).
        Occupation de terrains : arrêtés préfectoraux du 11 juin 1985 au 13 février 1986.         1985-1986
      • 1736 W 165 Compagnie Générale des Matières Nucléaires (COGEMA).
        Consignes, règlements intérieurs.         1965-1983
      • 1736 W 167 Compagnie Générale des Matières Nucléaires (COGEMA).
        Essai de méthode d'exploitation : plans, consignes, rapport de l'ingénieur (1978-1982), descenderie B : incendie du convoyeur (1978), accident Chaïb (1978), utilisation d'explosifs (1977-1978), déclaration d'ouverture de travaux (1977), projet d'implantation de niches d'explosifs (1977-1979).         1977-1982
      • 1736 W 166 Compagnie Générale des Matières Nucléaires (COGEMA).
        Mines à ciel ouvert et mines souterraines, extension ouest des failles centrales : déclaration d'ouverture des travaux, dossier technique, enquête publique, plans, étude d'impact (1980) ; arrêté préfectoral d'autorisation (1981), correspondance avec les mairies et les administrations (1980-1981).         1980-1981
      • 1736 W 163 Compagnie Générale des Matières Nucléaires (COGEMA).
        Occupations de terrains : arrêtés préfectoraux du 16 mai 1980 au 11 juin 1985.         1980-1985
      • 2646 W 14 Société anonyme des Forces Hydro-électriques d'Andorre, contrôle de l'activité : rapports d'activités annuels et mensuels. 1978-1980