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Archives communales déposées de Vérargues (1658-1841)Nombre de notices : 28

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 330 EDT
  • par Françoise Mazars, archiviste
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2010
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Communauté de Vérargues, paroisse Saint-André, commune de Vérargues.
  • Historique de la conservation

    L'ensemble des archives anciennes de Vérargues (antérieures à 1790) ainsi que quelques documents d'archives datant de la fin du XVIIIe siècle et de la première moitié du XIXe siècle ont été déposés aux Archives départementales de l'Hérault. L'essentiel des archives modernes (1790-1982) - dont l'état civil - et les archives contemporaines (postérieures à 1982) sont conservés dans la commune.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la commune de Vérargues (23 octobre 1924 et le 31 octobre 1924).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé comprend les délibérations consulaires depuis 1748, et communales pour la période 1819-1838, des pièces relatives à l'imposition et aux comptes communaux, dont une matrice cadastrale datant de 1799, rédigée sous forme de compoix. A noter également, sous la cote 330 EDT 7, une sentence relative aux enfants de nouveaux convertis (1732).

  • Accroissement

    Fonds ouvert.

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.

    La série G...

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