Espace personnel

Fermer le menu
Archives et inventaires en ligne
Imprimer cette page

État général des fonds

 

    Instructions pour les commissaires du Roi, présidant à l'assemblée des États provinciaux tenue à Nîmes en 1727. - Liste des prélats et barons qui ont assisté à l'assemblée des États tenue à Narbonne en 1728. - Rapport et avis de l'intendant concernant les adjudicataires des biens abandonnés ; - les différents abonnements d'impositions par les États de la province ; - les sujets capables de remplir la charge de trésorier de la Bourse des États ; - les chemins de la province ; - l'état des impositions ; - la répartition de 300 000 livres pour les pertes occasionnées par les orages ; - l'autorisation de faire sortir les blés du Languedoc et la défense de faire entrer ceux du Levant ; - les époques de l'ouverture et de la dissolution des États provinciaux. C 858

    • Instructions pour les commissaires du Roi, présidant à l'assemblée des États provinciaux tenue à Nîmes en 1727. - Liste des prélats et barons qui ont assisté à l'assemblée des États tenue à Narbonne en 1728. - Rapport et avis de l'intendant concernant les adjudicataires des biens abandonnés ; - les différents abonnements d'impositions par les États de la province ; - les sujets capables de remplir la charge de trésorier de la Bourse des États ; - les chemins de la province ; - l'état des impositions ; - la répartition de 300 000 livres pour les pertes occasionnées par les orages ; - l'autorisation de faire sortir les blés du Languedoc et la défense de faire entrer ceux du Levant ; - les époques de l'ouverture et de la dissolution des États provinciaux.