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Notaires de Sérignan (1585-1940)Nombre de notices : 307

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1991, 2015
  • Contexte

  • Modalités d’entrées

    2 E 87/1-135 : versement Maître Jean Claude Laval (janvier 1991)

    2 E 87/136-269 : versement SCP Maîtres Dominique Capdevielle et Jacques Ginieys (entrée n° 6018, 7 octobre 2015)

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.