CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
Instruments de recherche : Cet instrument de recherche partiel permet de donner accès aux registres qui ont été numérisés. Le répertoire complet de la sous-série 2 E 39 est disponible en PDF via l'état général des fonds.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies : Les registres 2 E 39/1-296 onté été numérisés en 2013 par la société Flash Copy et sont consultables en ligne. Les registres 2 E 39/297-450 onté été numérisés en 2014 par la société Flash Copy et sont consultables en ligne, sauf 2 E 39/355, 359, 376 et 413-415 (en cours de restauration).