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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)Nombre de notices : 105

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
            • Comptabilité
              • Emprunts et dettes, vérification des dettes : arrêt du Conseil d'État (10 novembre 1667), ordonnances, estimation des biens baillés pour le paiement des dettes, minutes du bail, état des dettes, délibérations consulaires, état de frais de vérification des dettes, requêtes, quittance.