Demande de réutilisation de documents d'archives

Ce formulaire vous permet de demander l’autorisation de réutiliser des informations publiques pour un usage public commercial ou non commercial.

Cette demande peut inclure l’envoi de fichiers numérisés.

La réutilisation des données numérisées est placée sous la Licence ouverte d’Etalab (sauf usages massifs).

La mention obligatoire devant accompagner toute diffusion d’image est la suivante : « Document conservé aux Archives départementales de l’Hérault (France), sous la cote[ cote du document] ».

Exemple : « Document conservé aux Archives départementales de l’Hérault (France), sous la cote 2 FI CP 2551 ».

Avant toute demande, nous vous invitons à consulter nos conditions de réutilisation et nos tarifs.