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Demande de reproduction de documents d'archives

Ce formulaire vous permet de commander des fichiers numériques reproduisant des documents d’archives et des impressions papier.

Avant toute demande, nous vous invitons à consulter nos conditions de réutilisation et nos tarifs.

A réception de votre demande, un devis vous est envoyé (voir la grille tarifaire). La livraison de votre commande n’intervient qu’une fois la facture réglée (par virement bancaire ou chèque).

Les fichiers numériques existants sont gratuits. Le téléchargement depuis notre site est possible dans certains cas, après création de votre compte personnel. Seul le coût d’une nouvelle numérisation et des impressions est facturé.

Le délai d’obtention des fichiers est d’une quinzaine de jours. L’envoi des fichiers peut se faire par mail ou par plateforme de transfert en ligne (serveur ftp du département). Les impressions sont à retirer en salle de lecture ou expédiées par voie postale.

La réutilisation des données numérisées est placée sous la Licence ouverte d’Etalab (sauf usages massifs). En cas de réutilisation publique pour laquelle vous souhaitez des précisions, nous vous invitons à compléter le formulaire de demande de réutilisation, accessible ici.

Les champs suivis d'un * sont obligatoires.

Identification
Civilité *
Coordonnées
Contexte de votre demande
A quel titre faites-vous cette demande ?*
Documents à reproduire n°1
Documents à reproduire n°2
Documents à reproduire n°3
Documents à reproduire n°4
Caractéristiques de la reproduction souhaitée
Numerisation de documents*
Impression (papier couleur jet d'encre d'une image numérique)
Mode de livraison des impressions papier
Extraction et duplication de fichiers depuis les collections numérisées (diffusées ou non sur le site Internet des Archives)
Réutilisation
Quel type de réutilisation allez-vous faire de ces documents ?*
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