ENQUETE NATIONALE AUPRES DES INTERNAUTES DES SITES D'ARCHIVES. Votre avis nous intéresse : il nous permettra de mieux vous connaître pour mieux répondre à vos attentes. Cliquez ici pour participer à l'enquête.

Site du Domaine départemental de Pierrevives

Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Conseil de Préfecture puis Conseil interdépartemental de Préfecture
    • Enregistrement des affaires
      • Contributions directes et indirectes
        • Registres des décisions
5 K 219 1903-1907. 1903-1907
Description physique : registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

En fin de registre : décisions en matière de contributions indirectes (licences) ((1904-1906).


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :