Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Mauguio (1458-1874)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- 1 D Conseil municipal
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
Délibérations du conseil municipal.
Cote : 154 EDT 42
Date(s) : 1802-1803
Importance matérielle (ml) : Registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Registre composite comprenant des délibérations du conseil municipal du 2 thermidor an X au 5 brumaire an XI, des arrêtés du maire et de la correspondance active, contient en début de volume la concession de la plage et des terrains marécageux, au sieur Portalès.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies : Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 111 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Mauguio (Hérault, France)Indexation typologie : Délibération
