Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Mauguio (1458-1874)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
      • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 1 D Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal.

Cote : 154 EDT 41
Date(s) : 1797-1802
Importance matérielle (ml) : Registre
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1D2
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Contient les actes du 6 floréal an VI au 22 thermidor an X.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 78 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Mauguio (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

Iconographies