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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Agde
      • Ville et Comté

10 B 83 Procédures. 1771-1772

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

2065. Madeleine Ballat ou Vallat, veuve de Jean Arnaud, négociant d'Agde, contre Bringuier, son commis. Abus de confiance. 1771.

2066. Marie Pujol, femme de Jean Rouillé, patron de bateau d'Agde, contre Claire Taillade, épouse de Jacques Bard, matelot dudit lieu. Injures. 1771.

2067. Françoise Boyer, femme de Pierre Vialette, habitante d'Agde, contre Julien, dit Pampan, Pierre Vidal et autres dudit lieu, en excès. 1771.

2068. Catherine Puech, veuve de Claude Lavallier, de Marseillan, contre Antoine Montels, boulanger d'Agde. Coups et blessure. Rapport de chirurgien. 1771.

2069. Remes, veuve Vallat, habitante d'Agde, contre Antoine Cullié, ménager dudit lieu. Au sujet de la résiliation d'une police. 1771.

2070. Jean Antoine Coste, marchand d'Agde, contre Jean Jacques et Monique Ramel, frère et sœur, dudit lieu. En paiement de la somme de 520 livres. 1771.

2071. Léotard Vieules, veuve de Milhau et autres marchands de Pézenas, contre André Lagarde, marchand d'Agde. Faillite frauduleuse. 1771.

2072. Calmette, veuve de Jean Ferrand, aubergiste, Claudine sa fille, épouse Latour, cuisinier et autres, contre Bernard Couaix, maître chirurgien, Ravaille, sa femme, Guillaume Taillefer, maître boulanger, tous d'Agde. Propos injurieux. 1771.

2073. Jean Cazanove, Catherine Amans, sa femme et Joseph Amans, habitants d'Agde, contre Just Fournier, dudit lieu. Coups et blessure. 1771.

2074. Rose Mercadier, femme de Simon Besse, charpentier d'Agde, contre Elisabeth Besse, dite Jeannasse, épouse de Jean Baptiste Brun, charcutier. Rapport de chirurgien. 1771.

2075. Le procureur juridictionnel contre Bouisson, marchand et Pierrre, vigneron, du lieu d'Agde. Pour fait de chasse. Voir aussi 10 B 83, n° 2079.. 1771.

2076. Jean Antoine Coste, marchand d'Agde, contre noble d'Alphonse, chevalier de l'Ordre royal militaire de Saint-Louis, commandant du fort de Brescou, en paiement de fournitures. 1771.

2077. Claude Jaulié, garçon boulanger d'Agde, contre Guillaume Taillefer, maître boulanger dudit lieu, en excès. 1771.

2078. Jeanne Rivière, veuve de Fontès, portefaix et Marie, sa fille, épouse d'Antoine Palanque, matelot, habitantes d'Agde, contre Françoise Marchand, veuve de Boudet, patron de bateau dudit lieu, en excès. Rapport de chirurgien. 1771.

2079. Le procureur juridictionnel contre Bouisson, marchand et Pierrre, vigneron, du lieu d'Agde. Pour fait de chasse. Voir aussi 10 B 83, n° 2075. 1771.

2080. Joseph Caumil, marchand d'Agde et Anne Delor, sa domestique, contre Arduin de Robin, écuyer, chevalier de l'Ordre du Saint-Christ, habitant dudit lieu, en excès. 1771.

2081. Jean Borme, négociant de Sète, contre Jean Nicolas Roux, fabricant d'eau-de-vie, dudit lieu d'Agde. Faillite frauduleuse. 1771.

2082. Marie Anne Astier, femme de Séry, capitaine de barque d'Agde, contre Jacques Bonnafous, dudit lieu. Coups et blessure. 1771.

2083. Oreille, sage-femme, d'Agde, contre Bellière, scieur de bois dudit lieu. Aveu d'un billet. 1771.

2084. Jean Jougla, négociant d'Agde, contre Antoine Pastre, huissier dudit lieu. Violence. 1771.

2085. Madeleine Vallat, veuve de Jean Arnaud, négociant d'Agde, contre Marie Fabre, épouse de Vincent Caumel, patron, dudit lieu. Propos injurieux. 1771.

2086. Barthélémy Alleman et Roumivière, sa femme, contre Antoine Michel, capitaine de barque d'Agde, en rembousement du montant des dépenses nécessitées pour l'entretien et la maladie de la femme de ce dernier. 1771.

2087. Déclaration de la communauté des notaires d'Agde, fixant l'évaluation de leurs offices à 3000 livres chacun. 1771.

2088. Jacques Gout, Jean Cahuzac et Jacques Espagnac, habitants de Valros, contre Roussel, marchand d'Agde. Faillite frauduleuse. 1771.

2089. Jeanne Bénézech, veuve de Jacques Maurin, cafetier d'Agde, contre Jean Jacques Rat, bourgeois dudit lieu et autres. Violence. Rapport de chirurgien. 1771.

2090. Le procureur juridictionnel contre Augustin Briol, Antoine Rigal, du lieu d'Agde. Pour fait de chasse. Voir aussi 10 B 82, n° 2053. 1771.

2091. Le procureur juridictionnel contre Minard, aubergiste et Maffre Desfours, bourgeois, tous deux de Marseillan. Pour fait de chasse. Voir aussi 10 B 83, n° 2092. 1771.

2092. Le procureur juridictionnel contre Minard, aubergiste et Maffre Desfours, bourgeois, tous deux de Marseillan. Pour fait de chasse. Voir aussi 10 B 83, n° 2091. 1771.

2093. Madeleine Vallat, veuve de Jean Arnaud, négociant d'Agde, contre Arnaud, épouse Reboul, ménager d'Agde. Injures. 1771.

2094. Raymond Rivière, berger d'Agde, contre Cabanel, Briquet, Vidal et Reboul, tous d'Agde. Tentative d'assassinat. 1771.

2095. Antoinette Guigon, femme de Guillaume Austruy, habitante d'Agde, contre Bruguière, fille de Guillaume, employé aux fermes du roi. Injures. 1772.

2096. Antoinette Crouzillac, femme de Louis Veirieu, matelot d'Agde. Injures. Rapport de chirurgien. 1772.

2097. Marie Anne Montagnol, native de Boussagues, habitante d'Agde, contre Jean Cros, garçon boulanger dudit lieu. Violence. 1772.

2098. Esprit Bonnafous, boulanger d'Agde, contre Jeanne Massol, femme de Montagnol, tailleur d'habits dudit lieu. Injures. 1772.

2099. Guillaume Lagrange, patron de canal d'Agde, contre Pierre Fabre dit Mourillon, patron de canal et autres dudit lieu. Propos calomnieux. 1772.


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