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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Agde
      • Ville et Comté

10 B 80 Procédures. 1769-1770

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

2000. Anne Lasserre, veuve Henry Floret, matelot d'Agde, contre Jeanne Laviale, femme de Guillaume Cassan, patron de bateau dudit lieu. Injures. 1769.

2001. Le procureur juridictionnel, contre Pierre et Etienne Faret, de Bessan, Nauton, de Montblanc et autres. Délit de chasse. Voir aussi 10 B 80, n° 2021. 1770.

2002. Le procureur juridictionnel, contre Elisabeth Maffre, fille de Joachim, habitante d'Agde. Exercice illégal des fonctions de sage-femme. 1770.

2003. Marie Georges Brignolle, femme de Claude Robert, calfateur, contre son mari. Mauvais traitements. Rapport de chirurgien. 1770.

2004. Pierre Paul Raffanel, maître boulanger d'Agde, contre Joseph Sauret, notaire et second consul d'Agde. Violence. 1770.

2005. Marie Brun, femme Bénézech, contre Brun, épouse Maurin, employé aux fermes. Injures. 1770.

2006. Jean Vignes, négociant d'Agde, contre Marie Comboulives et Etienne Isnard, mesureur dudit lieu. Injures, menaces. 1770.

2007. Françoise Rieusset, servante et Elisabeth, sa sœur, couturière, habitantes d'Agde, contre Besse, plâtrier et quatrième consul dudit lieu, Claire et Anne, ses filles. Injures. 1770.

2008. Guillaume Bouisson, marchand d'Agde, contre Stanislas Boyer, marchand d'Agde. Violence, propos calomnieux. Rapport de chirurgien. 1770.

2009. Antoine Reclus et Elisabeth sa fille, contre Charles Michel dit lou Gouleire, Henri Remes, Nicolas Vallat et autres, d'Agde. Violence, injures. 1770.

2010. Catherine Boujac, femme de Barbazan, capitaine de barque d'Agde et François, son frère, charpentier, contre Antoine Gros, charpentier et Françoise Besson, sa femme, habitants dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de chirurgien. 1770.

2011. Louis Antoine Le Pelletier, des Ravinières, ancien capitaine d'infanterie, citoyen d'Agde, contre Toussaint Bristaud, son cuisinier, habitant dudit lieu. Vol d'effets. 1770.

2012. Jean Antoine Austruy, capitaine de barque, d'Agde, contre son frère Bernard Austruy, en matière de succession. 1770.

2013. Jean Pierre Mas, patron de barque, habitant d'Agde, contrer Marie Mas, sa sœur, dudit lieu. Partage des biens délaissés par leur père. 1770.

2014. Pierre Bringues, second consul d'Agde, contre Antoine Tutel, marchand dudit lieu. Outrages. 1770.

2015. Guillaume Nairac, marchand d'Agde, contre François Recoursé, écrivain de barque et Anne Alicotis, sa femme, en excès. 1770.

2016. Antoine Cauvy, maître boulanger d'Agde, contre Antoine Montel, boulanger dudit lieu. Propos outrageants. 1770.

2017. Maître Jacques Doux, avocat, citoyen de Montpellier, contre coupables. Usages de faux en écritures. 1770.

2018. Marie Rondel, habitante d'Agde, contre Rey, épouse Raynaud, contrôleur des fermes du roi. Injures et menaces de mort. 1770.

2019. Catherine Alicotis, femme de Delmas, matelot d'Agde, contre un valet du marquis de Portalès, de Montpellier. Au sujet d'un accident mortel. Rapport de médecin. 1770.

2020. Pierre Bessou, maître menuisier d'Agde, contre Joseph son fils, maître menuisier dudit lieu, en paiement du montant du loyer d'un local et de diverses autres sommes. 1770.

2021. Le procureur juridictionnel, contre Pierre et Etienne Faret, de Bessan, Nauton, de Montblanc et autres. Délit de chasse. Voir aussi 10 B 80, n° 2001. 1770.

2022. Le procureur juridictionnel, contre Maurice de Florensac et Joseph Paul, de Méze. Délit de chasse. Voir aussi 10 B 80, n° 2035. 1770.

2023. Suzanne Guerin, veuve de Jacques Basset, mesureur d'Agde, contre Guilaume, dit Gabatou, maître d'aire du château de Cailhan. Coups et blessure. 1770.

2024. Jean Antoine Austruy, capitaine de barque, d'Agde, contre Bernard, son frère, également capitaine de barque dudit lieu. 1770.

2025. Jean Guillot, habitant d'Agde, contre Pagès dit Boiteux, ancien berger dudit lieu. Injures. 1770.

2026. Raymond Gautier, maître charron, d'Agde, contre Elisabeth Pagès, épouse de Massol, chasse marée, dudit lieu. Vol d'argent. 1770.

2027. Toussains Mella, patron de barque et Claude son fils, habitants d'Agde, contre Pierre Carrillon et Jean Just, dudit lieu. Coups et blessure. 1770.

2028. Anne Bart, femme de Pujol, berger d'Agde, contre Navarre, berger et autres habitants dudit lieu. Coups et blessures, injures. Rapport de chirurgien. 1770.

2029. Raymond Pagès, berger d'Agde, contre Gratien Bard, fils, patron de bateau dudit lieu. Menaces de mort. 1770.

2030. Frère Agricol, directeur des écoles chrétiennes d'Agde et Joseph Mandavialle, boulanger, contre les consuls dudit lieu. Au sujet de la construction et de l'entretien d'un acqueduc donnant passage aux eaux fluviales. 1770.

2031. Marie Labera, femme d'Antoine Bonnafé, matelot d'Agde, contre Michel Durand, fourgonnier dudit lieu. Violence. 1770.

2032. Elisabeth Aubenque, veuve de Péridier, négociant de Sète, contre maître Gabriel Gelly, avocat en parlement, citoyen d'Agde. En remboursement d'un prêt en argent. 1770.

2033. Pierre Janin, capitaine de barque, habitant d'Agde, contre Charles Pierre Janin, fils négociant dudit lieu. Aveu et reconnaissance d'un billet. 1770.

2034. Pierre Baron, berger, contre Rols et Jean Soulagne, tous deux bergers dudit lieu d'Agde. Coups et blessure. Rapport de chirurgien. 1770.

2035. Le procureur juridictionnel, contre Maurice de Florensac et Joseph Paul, de Méze. Délit de chasse. Voir aussi 10 B 80, n° 2022. 1770.

2036. Guillaume Bouisson, marchand d'Agde, contre André Baillot, marchand droguiste dudit lieu. Violence. 1770.

2037. Daurel, frères, bourgeois de Vias, fermiers de la métairie de maître Pellier, docteur en médecine, contre les valets du sieur Cullié, ménager dudit Agde, en dommages. 1770.

2038. Hélène Brun, femme Lauté, d'Agde, contre son mari. Mauvais traitements. 1770.

2039. Le procureur juridictionnel, contre Jacques Lautier, berger d'Agde, pour avoir laissé errer ses chiens dans les propriétés d'autrui, non munis du bâton exigé par les arrêts. 1770.

2040. Pierre Jullié et autre Pierre, son fils, habitants d'Agde, contre Dolques, Guillot, Coste, tous dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de chirurgien. 1770.


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