Description physique : Liasse. - 41 pièces, papier.

Présentation du contenu :

- Sénéchaussée d'Annonay : extraits des cahiers de doléances des trois ordres, cahier de doléances du tiers-état, correspondance [vues n° 1-25].

- Sénéchaussée de Béziers : protestations du principal clergé de la sénéchaussée contre le règlement de convocation à l'assemblée de cette sénéchaussée, comme portant atteinte aux droits respectifs des membres du clergé, cahier de doléances du clergé, procès-verbal de l'assemblée de la noblesse, correspondance [vues n° 26-89].

- Sénéchaussée de Carcassonne : cahier de doléances du clergé, procès-verbal des séances de l'assemblée de la noblesse et cahier de doléances de la noblesse, cahier dressé par les commissaires nommés par l'assemblée générale du tiers-état d'après les différents cahiers remis par les communautés, correspondance [vues n° 90-154].

- Sénéchaussée de Castelnaudary (sénéchaussée de Lauragais) : cahier de doléances du clergé, instructions pour l'assemblée de la noblesse, cahier de doléances de la noblesse, procès-verbal des séances de l'assemblée du tiers-état, cahier de doléances du tiers-état, correspondance [vues n° 155-246].

- Sénéchaussée de Limoux : procès-verbal des séances de l'assemblée du clergé et cahier de doléances du clergé, cahier de doléances du tiers-état, correspondance, procès-verbal de l'assemblée des trois ordres [vues n° 247-319].

- Sénéchaussée de Mende (sénéchaussée de Gévaudan) : cahier de doléances du clergé, cahier de doléances de la noblesse, correspondance [vues n° 320-338].

- Sénéchaussée de Montpellier : cahier de doléances du clergé, procès-verbal de séance de l'assemblée des trois ordres (9 janvier 1789), délibération de la commission des trois ordres (29 janvier 1789) [vues n° 339-367].

- Sénéchaussée de Nîmes : cahier de doléances du clergé, instructions et pouvoir que la chambre ecclésisatique de la sénéchaussée de Nîmes donne à ses députés aux États généraux, précis des demandes faites par la nobelles de la sénéchaussée de Nîmes, cahier de doléances du tiers-état, correspondance [vues n° 368-403].

- Sénéchaussée du Puy (sénéchaussée du Velay) : cahier de doléances du clergé, cahier d'instructions, demandes et pouvoirs pour les députés du tiers-état de la sénéchaussée du Puy, procès-verbal de l'assemblée des trois ordres (31 mars 1789), correspondance [vues n° 404-470].

- Sénéchaussée de Toulouse : instructions et pouvoirs donnés par le clergé de la sénéchaussée de Toulouse à ses députés, procès-verbal, mandat et cahier de doléances de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse, abrégé de sinstruction et mandat de la noblesse,cahier de doléances du tiers-état [vues n° 471-525].

- Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg : instructions et pouvoirs donnés par le clergé de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg à ses députés, correspondance sur le cahier de doléances de la noblesse, sommaire du cahier de doléances du tiers-état [vues n° 526-564].

- Chemises de conditionnement d'origine du dossier, listes des cahiers de doléances envoyés au Garde des sceaux [vues n° 565-577].

Indexation géographique : Annonay (Ardèche, France), Béziers (Hérault, France), Montpellier (Hérault, France), Carcassonne (Aude, France), Castelnaudary (Aude, France), Limoux (Aude, France), Mende (Lozère, France), Nîmes (Gard, France), Toulouse (Haute-Garonne, France), Villeneuve-de-Berg (Ardèche, France), Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France), Languedoc (France ; province)

Indexation matière : Révolution de 1789