Espace personnel

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
      • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 1 D Conseil municipal
Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune.
Cote : 312 EDT 12
Date(s) : 1790-1803
Importance matérielle (ml) : 8 cahiers restaurés
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Contienentt les actes du 2 février 1790 au 4 vendémiaire an V, et du 21 fructidor an VIII au 25 vendémiaire an XI.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2015 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 230 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

Iconographies