- Collation du grade de maître ès-arts. " Mémoire pour les maire et consulz de la ville de Montpellier, en réponce à celui de M. l'Evêque " (s. d.) : prétentions de la Ville au " droit de nomination des chaires établies dans la Faculté des Arts ".

- " Incorporation du collège [des Jésuites] de Bourges, à l'Université du mesme Bourges, pour la chaire de maître ès-arts " (1618).

- Droits perçus à Toulouse pour la maîtrise ès-arts (1724-1725).

- Arrêt du Parlement " concernant les chaires de la Faculté des Arts " de Toulouse, après l'expulsion des Jésuites (1763).