Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Hôpital général Saint-Charles de Montpellier : archives antérieures à 1790
    • Titres de propriétés, revenus 3 HDT B 1-618
      • Succession du sieur Brès 3 HDT B 46-48

3 HDT B 47, Ancienne cote H dépôt + B 47 Reconnaissance faite par le sieur Brès, en faveur du chapitre collégial Saint-Ruf de Montpellier, au sujet des droits seigneuriaux d'une maison, sise à Castelnau et de plusieurs pièces de terre situées également dans le même terroir. Contrat d'arpentement et jugement du Sénéchal concernant le paiement d'une somme d'argent au profit du sieur Brès.Déclarations, rôles, quittances d'ouvriers ; autres quittances concernant les loyers, les droits de subvention, d'équivalent, de censives. 1662-1699

Description physique : 1 pièce parchemin et pièces papier