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Notice descriptive

  • Archives de familles (1173-1945)
    • Fonds Calvière Saint-Cosme
      • Famille Nogaret de Calvisson

1 E 970 Contentieux et procédures. 1449-1784

Description physique : 1 pièce, parchemin, 81 pièces, papier, 2 cahiers, papier.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

- Biens et juridiction de Marsillargues (1545-1784) et de Calvisson (1571-1779).

- Procès contre Jean de Vesc, baron de Grimault (1519-1529).

- Procès du seigneur d'Aujargues contre François-Louis d'Agoust, comte de Sault, au sujet de la succession de Charles de Vesc (1597-1602).

- Règlement du différend entre le baron de Calvisson et les consuls de Barbentane au sujet de l'entretien de la garnison du fort de Trinquetaille (1595-1609).

- Pièces des procès intentés par Jean-Louis de Nogaret contre André d'Oraison pour la succession de Louise de Castellanne (1639-1645) et contre les intendants de la Corrège (1649-1662).

- Procès devant le sénéchal de Nîmes entre le seigneur et les habitants de Marsillargues : jugement qui adjuge les clefs de la ville au seigneur (1449).


Pour aller plus loin

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