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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Pézenas
      • Châtellenie

10 B 1153 Procédures. 1738-1739

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1435. Pierre Lugagne, maître boulanger de Pézenas, contre Pralon et autres de Montpellier, en paiement d'un billet à ordre. 1739.

1436. Mathieu Grimal, marchand gantier de Pézenas, contre Magalon, habitant dudit lieu, pour violence. Rapport de médecin. 1738.

1437. Marie Blayac, couturière, habitante de Pézenas, contre Louis Pouget, marchand de blé, pour violence. 1738.

1438. Le procureur fiscal en la châtellenie de Pézenas, contre Barthélémy Fesquet, pour vol d'effets commis au logis des "Trois perdrix" à Pézenas. 1738.

1439. Noble Etienne de Pourtal de la Motte, citoyen de Mèze, contre Bourrel, ménager, habitant d'Adissan et autres, pour enlèvement de deux mulets avec menaces de mort. 1738.

1440. Jean François Grasset, citoyen de Pézenas, contre Pioch, pour violence. 1738.

1441. François Ricard, marchand, de Pézenas, contre maître Creissac, prêtre, Jacques Servion et Jeanne Poutonlon, en excès. Monitoire. Rapport de médecin. 1738.

1442. Joseph Canet, substitut du procureur en la cour de Pézenas, contre Marianne Roquesselle, veuve de Jean Combes, de Servian, pour vol de blé. 1738.

1443. François Caumil et Jeanne Rouziere, mariés, contre Catherine Caumil, propos injurieux. 1738.

1444. Gabriel Malavialle, négociant de Pézenas, contre Antoine Brunet, habitant dudit lieu, pour propos calomnieux. 1738.

1445. Noble François Arnaud de Pouzac, habitant de Servian, contre Louis Fabre et Paul Galabrun, habitants dudit lieu, en excès. 1738.

1446. Jean François Grasset, citoyen de Pézenas, contre Aliquot, frères, cordonniers, en excès. 1738.

1447. Joseph Grégoire, tisserand en toiles, de Pézenas, contre François Arnaud, habitant dudit lieu, pour fait d'injures. 1738.

1448. Antoine Gaudy, maître tourneur, habitant de Pézenas, contre Grégoire et Jean Baptiste Gaudy, habitants dudit lieu, pour voies de fait. 1738.

1449. François Arboussier, habitant de Bouzigues, contre Raymond Crozilhac, sous-brigadier des gardes de monseigneur le prince de Dombes, habitant de Pézenas et demoiselle Houssaye, veuve Muzelet, en paiement d'une somme de 100 livres. 1738.

1450. Jacques Galonié, ménager, habitant de Servian, contre Jeanne Levere, sa femme, enlèvement de linge et effets. 1738.

1451. Pierrre Carquet, habitant de Pézenas, contre Joachim Martin, chaudronnier, dudit lieu, en paiement de louage d'un cheval et remboursement du prix de celui-ci rendu en mauvais état. 1738.

1452. Cécile Denis, épouse Jean Dol, habitante de Pézenas, contre Boivin, bourrelier, pour violence. 1738.

1453. Noble Louis Augustin de Latude, et son valet, contre Louis Mas, Louis Viale et Guillaume Amilhon, habitants de Pézenas, en excès. 1738.

1454. Guillaume Astruc, garçon boulanger, habitant de Pézenas, contre Jean Pierre et Pierre Soudadier, frères, habitants dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1738.

1455. Jean Baptiste Vazeus, habitant de Pézenas, contre Combes, pour menaces de mort. 1738.

1456. Jean Thomas, maître notaire, greffier secrétaire en chef de Pézenas, contre François Pons, ex-capitaine, pour propos injurieux. 1738.

1457. Bernard Vedel, berger de la boucherie de Pézenas, contre Bertrand dit Rouquet, commis à la garde du terroir dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1738.

1458. Jeanne Coste, épouse d'Izac Montagné, habitant de Montagnac, contre Guillaume Laurent dit Henry, tisserand, habitant du lieu de Pézenas, pour violence. 1738.

1459. Louis Ginouvié, ou Ginovyé, habitant de Montfrin, contre Brousse dit Monet, portefaix, de Pézenas, pour vol d'une somme d'argent. 1738.

1460. Antoine Martin, marchand de Pézenas, contre Pierrre Massar, maître cordonnier, habitant de Clermont, pour fait d'évasion. 1738.

1461. Pierre Boularan, marchand de moutons et cochons, habitant de Mialos, diocèse d'Albi, contre Jean Falgas, berger, habitant dudit lieu, pour vol d'un cochon. 1738.

1462. Jean Bardou, habitant de Viane, diocèse de (?), contre Gabriel Languille, originaire de Clermont, diocèse de (?) et Antoine Chauran de Montpellier, pour vol d'une pièce "Serge". 1738.

1463. Jeanne de Salson, veuve de noble François d'Audifret, habitante de Pézenas, contre coupables, pour vol de volailles. 1738.

1464. Elisabeth Vaissière, épouse d'Antoine Moulinier, voiturier, habitant de Pézenas, contre Jacques Moulinier et Marie Toulza, mariés, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1738.

1465. Claude François Savy, habitant de Pézenas, contre Raymond Barron, maître perruquier, dudit lieu, pour violence. 1738.

1466. Laurens Jullian, voiturier, habitant de Pézenas, contre Louis Reynes dit Amans, habitant dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1738.

1467. Guillaume Bézard, maître boulanger, contre Marc Brousse, huissier et Françoise Goin, mariés, habitants dudit lieu, en matière de succession. 1738.

1468. Louis Ginoujé, marchand voiturier, habitant de Montfrin en Albigeois, contre Joseph Viala, marchand et Jacques Madaille, habitants de Pézenas, en excès. 1738.

1469. André Grimal, garçon blancher, de Pézenas, contre André Caussy, marchand blancher dudit lieu, pour excès. Rapport de médecin. 1738.

1470. Jacques Gourou, berger, habitant de Servian, contre Jean Plauzolles, maçon, dudit lieu, en excès. 1738.


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