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Notaires de Saint-Pons-de-Thomières II (1442-1890)Nombre de notices : 415

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2012
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    A REVOIR

    Réintégration, en avril 2012 des documents notariaux distraits des anciens offices et conservés dans le fonds communal de Saint-Pons 284 EDT, aux fonds d'origine sous les cotes existantes des documents qu'ils complètent.

    Les versements ayant été faits toutes études confondues, nous avons eu recours aux notes de Joseph Sahuc qui a publié dans son édition de l'inventaire des archives de l'ancien évêché de Saint-Pons un tableau des anciens notaires de l'arrondissement de Saint-Pons...

     ...  
  • Modalités d’entrées

    2 E 84/1-285 : versement Maître Jacques Bec (entrée n° 2230, juillet 1987)

    2 E 84/286-306 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 1112, mars 1972)

    2 E 84/307-308 : versement Maître Henri Valette (décembre 1999)

    2 E 84/309-312 : versement Maître Henri Valette (entrée n° 5194, 20 avril 2012)

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.