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Notaires de Saint-ThibéryNombre de notices : 374

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  • Répertoire méthodique
  • par Pierre Jouve, adjoint d'archives (1979) ; mis à jour par Marie-Claire Pont, attachée principale de conservation du patrimoine (1998) ; complété par Hélène Rebours, attachée de conservation du patrimoine, travail coordonné par Julien Duvaux, attaché principal de conservation du patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine (2021)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1979, 1998, 2021
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Saint-Thibéry
  • Présentation du producteur

    Dès le début du XVe siècle, des actes notariés sont passés à Saint-Thibéry par Maître Jean Durand. Plusieurs notaires, non rattachés à une étude, ont exercé dans cette commune au cours des XVIe et XVIIe siècles, mais aussi dans les communes de Castelnau-de-Guers, Montblanc et Valros.

    Un premier office est identifié dès 1574 grâce aux actes passés par Maître Thomas Bertrand, puis par Maître Louis Fabre à partir de l'année 1584. La transmission de l'office de notaire s'effectue ensuite au sein...

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  • Historique de la conservation

    Depuis la loi du 14 mars 1928, le dépôt des minutes de notaires de plus de 125 ans est autorisé dans un service d'archives départementales, sous réserve de l'avis favorable du conseil général du département. La législation impose la rédaction d'un descriptif succinct des documents déposés à établir en trois exemplaires, l'un pour le notaire déposant, un autre pour le service d'archives dépositaire et un dernier exemplaire à transmette au procureur de la République du ressort.

    En 1949, Maître...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 85/1-119 : versement Maître Paul Pierre Joseph Gaillard (16 juillet 1949)

    2 E 85/120-230 : versement Maître Guy Alix Jules Jean Marie Besombes-Vailhé (entrée n° 1485, 9 janvier 1979)

    2 E 85/231 : versement Maître Pierre Majac (décembre 1997)

    2 E 85/232-248 : réintégration M. Gaillard (entrée n° 3138, janvier 1998)

    2 E 85/249-286 : versement SEL ONST Notaires associés SELARL (office notarial de Maître Éric André et Maître Anthony Viciana ; entrée n° 7247, 22 septembre 2021)

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 2 E 85 comprend les fonds d'archives des notaires en exercice à Saint-Thibéry de 1429 au début du XXe siècle ainsi que certaines minutes de notaires exerçant à Castelnau-de-Guers, Montblanc et Valros au XVIIe et au début du XVIIIe siècle. Ces documents concernent en premier lieu les droits des familles installées sur ces territoires. Les actes notariés comportent notamment des contrats de mariage, des testaments et inventaires après décès, mais aussi des actes de partage. Les...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires conservées aux archives départementales de l'Hérault :

    • Sous-série 7 B Sénéchal-présidial et viguerie de Béziers :
      • 7 B 6031-6032 Ordonnances de réception dans les offices de notaire (1668-1781).
    • Sous-série 2 E 30 Notaires de Florensac II :
      • 2 E 30/189 Minutes de Maître Guillaume Veyries, notaire de Castelnau-de-Guers (1622).
      • 2 E 30/190 Minutes de Maître Robert Vernède, notaire de Castelnau-de-Guers (1626-1627).
    • Sous-série 2 E 54 Notaires de Montblanc (1809-1885).
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