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Notaires de Mèze I (1609-1942)Nombre de notices : 402

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont, Isabelle Teule
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - mai 1989, 2018, 2020
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Mèze, Gigean, Loupian et Villeveyrac.
  • Présentation du producteur

    Les notaires à l'origine de l'étude de Mèze I sont déjà établis au XVIe siècle, bien que les minutes de Mèze conservées dans ce fonds débutent un siècle plus tard en 1640. C'est après la Révolution française que cette étude reçoit les minutes des offices notariaux existants sous l'Ancien Régime à Gigean, Loupian et Villeveyrac.

    Les minutes des notaires de la résidence de Mèze ne nous sont pas parvenues et restent lacunaires pour la période du XVIe siècle. Toutefois, un mémoire pour établir...

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  • Historique de la conservation

    Le versement effectué en 1989 des minutes (1881-1888) contenait aussi des répertoires d'actes plus anciens correspondant aux minutes versées en 1952. Il avait paru logique, en 1989, d'attribuer à ces répertoires des cotes en numérotation continue avec celles attribuées aux registres de chaque notaire ; cette méthode dérogeant à la règle archivistique du classement a généré une recotation partielle du fonds et explique la discontinuité des cotes dans l'enregistrement de l'entrée des archives...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 49/1-160 : versement Maître Paul Roger Frégières (1949).

    2 E 49/161-167, 169-184, 186-193, 195-211, 213-217, 219-224 : versement Maître Paul Roger Frégières (entrée n° 199, 17 mars 1952).

    2 E 49/168, 185, 194, 212, 218, 225-232 : versement SCP Maîtres Gabriel Bulio et Régis Merle (entrée n° 2350, avril 1989).

    2 E 49/233-305 : versement SCP Maîtres Régis Merle et Alain Bastide d'Izard (entrée n° 6779, 12 novembre 2018).

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 2 E 49 conserve les archives de quatre résidences : les minutes et répertoires des notaires de Mèze (1631-1942), de Gigean (1619-1805), de Loupian (1609-1813) et de Villeveyrac (1805-1827). Chacune de ces résidences forme l'une des quatre parties de cet inventaire. Dans chaque partie, les notaires sont regroupés en étude portant le nom du dernier titulaire dès qu'un élément de succession est connu. De cette manière, les offices supprimés et ceux présentant une interruption...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources internes :

    -Série B : Cours et juridictions

    - Sous-série 1 B : Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

    1 B 50389 : Enregistrement des provisions d'offices dans la sénéchaussée de Montpellier (XVIIIe siècle).

    -Sous-série 6 B : Sénéchal-présidial de Montpellier

    6 B 494-495 : enregistrement des insinuations, provisions d'office et prestations de serment (1747-1771)-(1771-1783).

    6 B 497 : relevé des ordonnances de réception des officiers (1753-1775)

    - Sous-série 7 B :...

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  • Documents séparés

    - Sous-série 2 E 50 : notaires de Mèze II

    2 E 50/1-2 : minutes de Pierre Gibert I, notaire de Mèze I (1631-1639).

  • Bibliographie

    Coste, Jean Georges, Minutes des notaires de l'arrondissement de Montpellier, Montpellier, 1906, 84 p. [UA 3424]

    Fabre, Albert, Histoire de Mèze, arrondissement de Montpellier, Imprimerie Clavel-Ballivet, Nîmes, 1881. [CRC 757]

    Amouric, Henri, Vallauri, Lucy, Vayssettes, Jean-Louis, Entre Barcelone et Montpellier, Pavements et cheminées de faënces des châteaux de Mèze, XVIIe-XVIIIe siècles, collection DUO, DRAC Languedoc-Roussillon, 2013, 80 p. [BIB 5787].

    Durand Stéphane, Pouvoir municipal...

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