ENQUETE NATIONALE AUPRES DES INTERNAUTES DES SITES D'ARCHIVES. Votre avis nous intéresse : il nous permettra de mieux vous connaître pour mieux répondre à vos attentes. Cliquez ici pour participer à l'enquête.

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Vendémian (1656-1837)Nombre de notices : 38

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Contribution foncière de 1791, division de la commune en sections A-F: délibération du conseil général de la commune.
              • Perception des impositions et demandes de dégrèvement : arrêté du directoire, délibérations du conseil général de la commune, préambules des impositions (1789 - an III).
              • Cadastre : atlas cadastral parcellaire levé par Chaunet, géomètre du cadastre.