Archives communales déposées d'Usclas-d'Hérault (1789-1939) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Perception de la taille : pièces justificatives aux comptes, livre de taille.
      Cote : 315 EDT 1
      Date(s) : 1789-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Usclas-d'Hérault (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 2 D Actes de l'administration municipale
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Correspondance passive.
      Cote : 315 EDT 2
      Date(s) : 1790-1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Usclas-d'Hérault (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 4 D Contentieux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Communes de Cazouls et d'Usclas-d'Hérault contre Jean Maurice Faventine, du domaine de Lavagnac, au sujet des crues de l'Hérault : extraits de registres des séances du Directoire du District de Béziers, délibération du conseil général de la commune, pétitions, correspondance.
      Cote : 315 EDT 3
      Date(s) : 1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cazouls-d'Hérault (Hérault, France), Usclas-d'Hérault (Hérault, France)
      Indexation matière : Affaire civile, Contentieux administratif
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contribution foncière de 1791 : partie de l'état de section A.
      Cote : 315 EDT 4
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Usclas-d'Hérault (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 2 H Administration militaire
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contrôle de l'extraction du salpêtre : délibération du conseil général de la commune (an III).
      Cote : 315 EDT 5
      Date(s) : 1795
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Usclas-d'Hérault (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Détention d'armes
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Finances communales : comptes d'administration (1929, 1939).
      Cote : 315 EDT 6
      Date(s) : 1929-1939
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Usclas-d'Hérault (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales