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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • H AFFAIRES MILITAIRES
            • 2 H Administration militaire
              • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                • Levée et organisation de la garde nationale : listes nominatives de recensement, cahier des élections, bulletins individuels (an IV, 1815, 1831, 1833, 1864, 1866).
                • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                  • Guerre 1914-1918. - Soldats morts pour la Patrie : dossiers individuels, liste nominatives des soldats de la commune, correspondance.
                  • Guerre 1914-1918. - Attribution de la croix de guerre avec palme pour bravoure pendant les combats : extraits de citation à l'ordre du corps d'armée.
                  • Guerre 1939-1945. - Assistance aux réfugiés : communiqué, instructions, listes nominatives des ayants-droit.
                  • Guerre 1939-1945. - Réquisition de logements : ordre de réquisition.
                  • Guerre 1939-1945. - Déclarations de détention d'armes à feu et de munitions : listes nominatives des propriétaires.
                  • Guerre 1939-1945. - Chantiers de jeunesse : ordre de réquisition, instructions, correspondance.
                  • Guerre 1939-1945. - Mobilisation de la main-d’œuvre agricole : états des réservistes, état communal des déficits de la mobilisation, note.
                  • Guerre 1939-1945. - Organisation du ravitaillement : instructions, registres des cartes d'alimentation, cartes d'alimentation, bordereaux de retrait de titres d'alimentation, liste nominative des propriétaires assujettis à la réquisition, états récapitulatifs des bons d'achat, bons d'achat, correspondance.
                  • Guerre 1939-1945. - Décès à Hanovre (Allemagne) du soldat français Georges Delarue : avis de décès (1942). Exhumation et réinhumation du soldat allemand Wilhelm Stodolski, tué lors des combats de la Libération à Saint-Xist le 17 août 1944 : dossier individuel (1945-1947).
                  • Guerre d'Indochine. – Restitution des corps des victimes de guerre : instructions, procès-verbal de reinhumation, correspondance.
                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                    • 1 I Police locale
                      • 2 I Police générale
                        • Service des étrangers et des passeports : dossiers individuels de demandes de naturalisation, récépissés de demandes de carte de travailleur étranger, carte d'identité, registre de demandes de renouvellement de cartes de séjour, certificat de départ, correspondance.
                        • Contrôle des associations : arrêtés préfectoraux, statuts, correspondance.
                        • 5 I Hygiène publique et salubrité
                        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                            • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                  • Églises. - Église du Mas-Blanc, réfection du clocher : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1926-1927). Église de Saint-Xist, réparations : délibérations du conseil municipal, mémoire, traité de gré à gré, correspondance (1928-1929). Églises de Boussagues et du Mas Blanc, réparations : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, certificat de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance (1929-1934).
                                  • Cimetière de Clairac, réparation du mur de clôture : arrêté du maire, mémoires, plan, correspondance.
                                  • 3 M Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                                    • Projet de construction d'un asile de nuit, achat du terrain : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, promesse de vente, acquisition à l'amiable, plan, correspondance.
                                    • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                      • Écoles. - Écoles de La-Tour-sur-Orb, Saint-Xist et Clairac, réparations : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1909-1939). École de Boussagues, réparations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1937-1939).
                                      • Aménagement d'un terrain scolaire d'éducation physique : délibérations du conseil municipal, mémoire, devis, correspondance.
                                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                        • 1 N Biens communaux
                                          • Achat, aliénation et vente de terrains communaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, promesse de vente, acquisition à l'amiable, actes de vente, pétition, rapport, plans, correspondance.
                                          • 3 N Eaux
                                            • Fontaines. - Fontaine de Boussagues, réparations : arrêté préfectoral (1810). Fontaine de Boubals, réparations : rapport, correspondance (1934-1935).
                                            • Puits. - Reconstruction du puits du Ruffas : délibération du conseil municipal, rapport, mémoire, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1929-1931). Puits de Crioynes, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, correspondance (1931).
                                            • 4 N Propriétés et droits divers
                                            • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                    • Voirie urbaine
                                                      • Alignement pour constructions neuves, murs de clôture ou modifications de bâtiments : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, avis de l'agent voyer, correspondance.
                                                      • Amélioration d'une rue au hameau de Boussagues : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, devis, certificats de paiement, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                                                      • Réfection d'une passerelle au hameau de Clairac : mémoire, correspondance.
                                                      • Construction d'un fossé maçonné au hameau de Boussagues : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, devis, cahier des charges, certificats de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.
                                                      • Éclairage municipal, travaux de maintenance : devis, avenant au traité de concession, correspondance.
                                                      • Eau potable. - Projet d'alimentation de la commune en eau potable : dossier de travaux (1923-1935). Distribution d'eau aux écarts : dossiers de travaux, plans (1922-1929). Entretien des canalisations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux, correspondance.
                                                      • Petite voirie
                                                        • Grande voirie
                                                          • Carte routière et vicinale du département de l'Hérault.
                                                          • Voirie privée
                                                          • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                            • Compagnie des chemins de fer du midi. - Création de la ligne Montpellier à Rodez : notifications d'offres (1867). Ligne d'Estréchoux à Graissesac : enquête (1906). Électrification de la ligne Aguessac à Béziers : dossier de travaux (1930-1933).
                                                            • Distribution d’énergie électrique. - Société de "la Sorgue et du Tarn", création de la ligne à haute tension de la Tour-Sur-Orb à Bédarieux : dossier de travaux (1924-1933). Société "Biterroise de Force et Lumière", extension du réseau et électrification des écarts : dossier de travaux (1927-1934) ; branchement temporaire pour l'alimentation des Mines de Graissessac : arrêté du maire, avis d'exécution, autorisation de circulation du courant, plan des ouvrages, correspondance (1931-1946).
                                                            • "Compagnie des mines de Graissessac", fusion de concessions : décret, acte de cession gratuite, procès-verbal de réunion, correspondance.
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