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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Alignement pour constructions neuves, murs de clôture ou modifications de bâtiments : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, avis de l'agent voyer, correspondance.
                  • Amélioration d'une rue au hameau de Boussagues : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, devis, certificats de paiement, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                  • Réfection d'une passerelle au hameau de Clairac : mémoire, correspondance.
                  • Construction d'un fossé maçonné au hameau de Boussagues : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, devis, cahier des charges, certificats de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.
                  • Eclairage municipal, travaux de maintenance : devis, avenant au traité de concession, correspondance.
                  • Eau potable. - Projet d'alimentation de la commune en eau potable : dossier de travaux (1923-1935). Distribution d'eau aux écarts : dossiers de travaux, plans (1922-1929). Entretien des canalisations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux, correspondance.
                  • Petite voirie
                    • Financement des travaux annuels de voirie : rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tableau, correspondance.
                    • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux ordinaires : enquête, procès-verbaux de reconaissance.
                    • Entretien et réparations aux chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation, métré, marché de gré à gré, plans, correspondance.
                    • Grande voirie
                      • Voirie privée
                        • Entretien des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, correspondance.
                        • Associations syndicales libres du chemin de Boussagues et du chemin du Causse-Bas : arrêtés préfectoraux, correspondance.