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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
            • L FINANCES DE LA COMMUNE
                • 1 L Comptabilité
                  • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion (1791-1849, 1875-1878).
                  • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
                  • Mandats : registres.
                    [Contient notamment, tête bêche dans le 1er registre, les mandats du bureau de bienfaisance (1874-1888)]
                  • 2 L Recettes de la commune
                    • Mise en ferme d'une pièce de terre : délibération du conseil municipal.
                    • Gestion des loyers dus à la commune : baux.
                    • Perception de la taxe sur les chiens : rôles d'imposition.
                    • Perception de la taxe sur les chevaux, juments, mules, mulets, sur les chiens et les gardes-chasse : registres.
                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                      • 2 M Edifices du culte et cimetières
                        • Eglises. - Eglise du Mas-Blanc, réfection du clocher : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1926-1927). Eglise de Saint-Xist, réparations : délibérations du conseil municipal, mémoire, traité de gré à gré, correspondance (1928-1929). Eglises de Boussagues et du Mas Blanc, réparations : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, certificat de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance (1929-1934).
                        • Cimetière de Clairac, réparation du mur de clôture : arrêté du maire, mémoires, plan, correspondance.
                        • 3 M Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                          • Projet de construction d'un asile de nuit, achat du terrain : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, promesse de vente, acquisition à l'amiable, plan, correspondance.
                          • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                            • Ecoles. - Ecoles de La-Tour-sur-Orb, Saint-Xist et Clairac, réparations : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1909-1939). Ecole de Boussagues, réparations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1937-1939).
                            • Aménagement d'un terrain scolaire d'éducation physique : délibérations du conseil municipal, mémoire, devis, correspondance.
                          • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                              • 1 N Biens communaux
                                • Achat, aliénation et vente de terrains communaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, promesse de vente, acquisition à l'amiable, actes de vente, pétition, rapport, plans, correspondance.
                                • 3 N Eaux
                                  • Fontaines. - Fontaine de Boussagues, réparations : arrêté préfectoral (1810). Fontaine de Boubals, réparations : rapport, correspondance (1934-1935).
                                  • Puits. - Reconstruction du puits du Ruffas : délibération du conseil municipal, rapport, mémoire, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1929-1931). Puits de Crioynes, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, correspondance (1931).
                                  • 4 N Propriétés et droits divers
                                    • Concessions au cimetière : arrêté du maire, liste nominative des concessions funéraires.
                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                          • Voirie urbaine
                                            • Alignement pour constructions neuves, murs de clôture ou modifications de bâtiments : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, avis de l'agent voyer, correspondance.
                                            • Amélioration d'une rue au hameau de Boussagues : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, devis, certificats de paiement, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                                            • Réfection d'une passerelle au hameau de Clairac : mémoire, correspondance.
                                            • Construction d'un fossé maçonné au hameau de Boussagues : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, devis, cahier des charges, certificats de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.
                                            • Eclairage municipal, travaux de maintenance : devis, avenant au traité de concession, correspondance.
                                            • Eau potable. - Projet d'alimentation de la commune en eau potable : dossier de travaux (1923-1935). Distribution d'eau aux écarts : dossiers de travaux, plans (1922-1929). Entretien des canalisations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux, correspondance.
                                            • Petite voirie
                                              • Financement des travaux annuels de voirie : rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tableau, correspondance.
                                              • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux ordinaires : enquête, procès-verbaux de reconaissance.
                                              • Entretien et réparations aux chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation, métré, marché de gré à gré, plans, correspondance.
                                              • Grande voirie
                                                • Voirie privée
                                                  • Entretien des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, correspondance.
                                                  • Associations syndicales libres du chemin de Boussagues et du chemin du Causse-Bas : arrêtés préfectoraux, correspondance.
                                                • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                  • Compagnie des chemins de fer du midi. - Création de la ligne Montpellier à Rodez : notifications d'offres (1867). Ligne d'Estréchoux à Graissesac : enquête (1906). Electrification de la ligne Aguessac à Béziers : dossier de travaux (1930-1933).
                                                  • Distribution d’énergie électrique. - Société de "la Sorgue et du Tarn", création de la ligne à haute tension de la Tour-Sur-Orb à Bédarieux : dossier de travaux (1924-1933). Société "Biterroise de Force et Lumière", extension du réseau et électrification des écarts : dossier de travaux (1927-1934) ; branchement temporaire pour l'alimentation des Mines de Graissessac : arrêté du maire, avis d'exécution, autorisation de circulation du courant, plan des ouvrages, correspondance (1931-1946).
                                                  • "Compagnie des mines de Graissessac", fusion de concessions : décret, acte de cession gratuite, procès-verbal de réunion, correspondance.
                                                  • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                    • Rivière de Mare, construction d'un pont : arrêté préfectoral (1904) ; mise en place d'un canal d'irrigation : procès-verbaux de récolement, règlement d'eau (1909).
                                                    • Fleuve Orb, contrôle du barrage Prades : rapport, correspondance.
                                                  • P CULTES
                                                    • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                        • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                          • 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
                                                            • Internement des aliénés : arrêtés préfectoraux, rapports, bulletin de renseignements, correspondance.
                                                            • 4 Q Institutions diverses
                                                              • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                • Accidents du travail : souches de déclaration, certificat médiaux, certificats de constatation, correspondance.
                                                                • Attribution d'allocations militaires : procès-verbaux des opérations de la commission cantonale, listes nominatives des demandeurs.
                                                                • Soins gratuits aux victimes de guerre : listes nominatives des ayants droit.
                                                                • Attribution de secours d'urgence : états des pertes éprouvés.
                                                                • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des ayants droit.
                                                                • Assistance aux indigents, vieillards, infirmes, incurables et aux familles nombreuses : registre de demandes.
                                                                • Protection des enfants du premier age : registres de déclarations des parents ou ayants-droit, registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses, livret de nourrice.
                                                              • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                            Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400