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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
          • L FINANCES DE LA COMMUNE
            • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                • 2 M Edifices du culte et cimetières
                  • Églises. - Église du Mas-Blanc, réfection du clocher : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1926-1927). Église de Saint-Xist, réparations : délibérations du conseil municipal, mémoire, traité de gré à gré, correspondance (1928-1929). Églises de Boussagues et du Mas Blanc, réparations : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, certificat de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance (1929-1934).
                  • Cimetière de Clairac, réparation du mur de clôture : arrêté du maire, mémoires, plan, correspondance.
                  • 3 M Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                    • Projet de construction d'un asile de nuit, achat du terrain : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, promesse de vente, acquisition à l'amiable, plan, correspondance.
                    • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                      • Écoles. - Écoles de La-Tour-sur-Orb, Saint-Xist et Clairac, réparations : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1909-1939). École de Boussagues, réparations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1937-1939).
                      • Aménagement d'un terrain scolaire d'éducation physique : délibérations du conseil municipal, mémoire, devis, correspondance.
                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                        • 1 N Biens communaux
                          • Achat, aliénation et vente de terrains communaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, promesse de vente, acquisition à l'amiable, actes de vente, pétition, rapport, plans, correspondance.
                          • 3 N Eaux
                            • Fontaines. - Fontaine de Boussagues, réparations : arrêté préfectoral (1810). Fontaine de Boubals, réparations : rapport, correspondance (1934-1935).
                            • Puits. - Reconstruction du puits du Ruffas : délibération du conseil municipal, rapport, mémoire, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1929-1931). Puits de Crioynes, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, correspondance (1931).
                            • 4 N Propriétés et droits divers
                            • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                    • Voirie urbaine
                                      • Alignement pour constructions neuves, murs de clôture ou modifications de bâtiments : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, avis de l'agent voyer, correspondance.
                                      • Amélioration d'une rue au hameau de Boussagues : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, devis, certificats de paiement, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                                      • Réfection d'une passerelle au hameau de Clairac : mémoire, correspondance.
                                      • Construction d'un fossé maçonné au hameau de Boussagues : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, devis, cahier des charges, certificats de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.
                                      • Éclairage municipal, travaux de maintenance : devis, avenant au traité de concession, correspondance.
                                      • Eau potable. - Projet d'alimentation de la commune en eau potable : dossier de travaux (1923-1935). Distribution d'eau aux écarts : dossiers de travaux, plans (1922-1929). Entretien des canalisations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux, correspondance.
                                      • Petite voirie
                                        • Grande voirie
                                          • Carte routière et vicinale du département de l'Hérault.
                                          • Voirie privée
                                          • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                            • Compagnie des chemins de fer du midi. - Création de la ligne Montpellier à Rodez : notifications d'offres (1867). Ligne d'Estréchoux à Graissesac : enquête (1906). Électrification de la ligne Aguessac à Béziers : dossier de travaux (1930-1933).
                                            • Distribution d’énergie électrique. - Société de "la Sorgue et du Tarn", création de la ligne à haute tension de la Tour-Sur-Orb à Bédarieux : dossier de travaux (1924-1933). Société "Biterroise de Force et Lumière", extension du réseau et électrification des écarts : dossier de travaux (1927-1934) ; branchement temporaire pour l'alimentation des Mines de Graissessac : arrêté du maire, avis d'exécution, autorisation de circulation du courant, plan des ouvrages, correspondance (1931-1946).
                                            • "Compagnie des mines de Graissessac", fusion de concessions : décret, acte de cession gratuite, procès-verbal de réunion, correspondance.
                                            • 3 O Navigation et régime des eaux
                                            • P CULTES
                                              • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS

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