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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            350 vues  - Délibérations consulaires. 312 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Matrice du compoix de 1620.
                  462 vues  - Matrice du compoix de 1620. 312 EDT 2- Ouvre la visionneuse
                • Matrice du compoix de 1695.
                  363 vues  - Matrice du compoix de 1695. 312 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                • Matrice du compoix de 1738.
                  336 vues  - Matrice du compoix de 1738. 312 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                • Brevette du compoix de 1779.
                  422 vues  - Brevette du compoix de 1779. 312 EDT 5- Ouvre la visionneuse
              • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                  • Actes provenant des paroisses
                    • Paroisse Notre-Dame-de-Boussagues et Saint-Saturnin-de-Clayrac : registre des actes de baptêmes (8 janvier 1668 - 6 juin 1700), mariages (13 février 1668 - 27 août 1700) et sépultures (17 février 1668 - 20 août 1700). Paroisse Saint-Vincent de Popian : registre des actes de baptêmes (8 mai 1674 - 17 mai 1682), mariages (18 juillet 1674 - 28 avril 1682) et sépultures (14 septembre 1671 - 14 mai 1682). Paroisse Saint-Sixte (ou Xist) : registre des actes de baptêmes (20 juillet 1682 - 6 juillet 1700), mariages (3 juin 1682 - 13 mai 1700) et sépultures (8 juin 1682 - 18 août 1700).
                    • Paroisse Notre-Dame-de-Boussagues et Saint-Saturnin-de-Clayrac : registre des actes de baptêmes (1er septembre 1700 - 26 décembre 1740), mariages (25 novembre 1700 - 4 octobre 1740) et sépultures (25 septembre 1700 - 1er septembre 1740).
                    • Paroisse Notre-Dame-de-Boussagues et Saint-Saturnin-de-Clayrac : registre des actes de baptêmes (9 février 1741 - 28 décembre 1760), mariages (7 janvier 1741 - 20 janvier 1760) et sépultures (29 mars 1741 - 18 octobre 1760).
                    • Paroisse Notre-Dame-de-Boussagues et Saint-Saturnin-de-Clayrac : registre des actes de baptêmes (28 janvier 1761 - 18 août 1792), mariages (20 janvier 1761 - 14 février 1792) et sépultures (28 janvier 1761 - 13 août 1792).
                    • Paroisse Saint-Pierre-de-Brousson du Mas Blanc : registre des actes de baptêmes (6 septembre 1685 - 26 décembre 1792), mariages (26 août 1690 - 24 août 1792) et sépultures (8 juillet 1690 - 8 octobre 1792).
                  • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                  • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                      • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                          • 1 D Conseil municipal
                            • Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune.
                              230 vues  - Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune. 312 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations communales.
                              122 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations communales.
                              196 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations communales.
                              129 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations communales.
                              159 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                            • Délibérations communales.
                              140 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                            • 2 D Actes de l'administration municipale
                              • Arrêtés du maire (1er janvier 1902 - 7 février 1937).
                              • Gestion de la commune : "registre des modèles à faire par le maire" (certificat de résidence, certificat de vie, bans des vendanges, tenue des comptes (an VII-1810).
                              • 4 D Contentieux
                              • E ETAT CIVIL
                                  • Registres d'état civil
                                    • Actes de naissances.
                                    • Actes de mariages.
                                    • Actes de décès.
                                    • Actes de naissances.
                                    • Actes de mariages.
                                    • Actes de décès.
                                    • Actes de naissances.
                                    • Actes de mariages.
                                    • Actes de décès.
                                    • Actes de naissances.
                                    • Actes de mariages.
                                    • Actes de décès.
                                    • Tenue de l'état civil, contrôle : tableaux de vérification.
                                    • Tables décennales
                                      • Table décennale des actes de naissances, mariages et décès.
                                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                          • 1 G Impôts directs
                                            • Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle.
                                            • Contribution foncière de 1791 : état de sections.
                                            • Contribution foncière de 1791 : fragment d'un livre de mutations.
                                            • Cadastre : atlas cadastral levé par messieurs Fonzes et Ajoulet, géomètres du cadastre.
                                            • États des sections des propriétés bâties et non bâties.
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome I (folios1-460).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome II (folios 461-960).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome III (folios 961-1440).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome IV (folios 1441-1837).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome V (folios 1838-2028).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-397).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome I (folios 1-488).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome II (folios 489-1088).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome III (folios 1089-1682).
                                            • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-456).
                                            • Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux.
                                            • Évaluation des contributions directes et des taxes assimilées : résumés du rôle d'imposition.
                                            • Levée des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                            • Levée des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1850-1857, 1870-1873).
                                            • Levée des contributions directes et des taxes assimilées : copies de la matrice générale (1931-1935, 1942-1946).
                                            • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                              • Postes, télégraphes et téléphones. - Logement du facteur, location d'un appartement de la commune : état des lieux, baux (1909-1919). Concessions d'installations téléphoniques dans la commune et ses écarts : contrats (1934-1951).
                                              • Institut Géographique National, implantation de bornes géodésiques : arrêtés préfectoraux, liste des points géodésiques, arrêtés de servitude de droit public, liste nominative des communes concernées.
                                            • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                • 1 H Recrutement
                                                  • 2 H Administration militaire
                                                    • Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées et voitures : circulaires, registres de déclarations, tableaux de classement, listes de recensement.
                                                    • Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées, voitures, camions et remorques : circulaires, registres de déclarations, tableaux de classement, listes de recensement.
                                                    • Déclaration et classement des chevaux, juments, mules et mulets : déclarations individuelles, fiches signalétiques.
                                                    • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                      • Levée et organisation de la garde nationale : listes nominatives de recensement, cahier des élections, bulletins individuels (an IV, 1815, 1831, 1833, 1864, 1866).
                                                      • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                        • Guerre 1914-1918. - Soldats morts pour la Patrie : dossiers individuels, liste nominatives des soldats de la commune, correspondance.
                                                        • Guerre 1914-1918. - Attribution de la croix de guerre avec palme pour bravoure pendant les combats : extraits de citation à l'ordre du corps d'armée.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Assistance aux réfugiés : communiqué, instructions, listes nominatives des ayants-droit.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Réquisition de logements : ordre de réquisition.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Déclarations de détention d'armes à feu et de munitions : listes nominatives des propriétaires.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Chantiers de jeunesse : ordre de réquisition, instructions, correspondance.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Mobilisation de la main-d’œuvre agricole : états des réservistes, état communal des déficits de la mobilisation, note.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Organisation du ravitaillement : instructions, registres des cartes d'alimentation, cartes d'alimentation, bordereaux de retrait de titres d'alimentation, liste nominative des propriétaires assujettis à la réquisition, états récapitulatifs des bons d'achat, bons d'achat, correspondance.
                                                        • Guerre 1939-1945. - Décès à Hanovre (Allemagne) du soldat français Georges Delarue : avis de décès (1942). Exhumation et réinhumation du soldat allemand Wilhelm Stodolski, tué lors des combats de la Libération à Saint-Xist le 17 août 1944 : dossier individuel (1945-1947).
                                                        • Guerre d'Indochine. – Restitution des corps des victimes de guerre : instructions, procès-verbal de reinhumation, correspondance.
                                                      • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                          • 1 I Police locale
                                                            • 2 I Police générale
                                                              • Service des étrangers et des passeports : dossiers individuels de demandes de naturalisation, récépissés de demandes de carte de travailleur étranger, carte d'identité, registre de demandes de renouvellement de cartes de séjour, certificat de départ, correspondance.
                                                              • Contrôle des associations : arrêtés préfectoraux, statuts, correspondance.
                                                              • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                              • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                      • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                        • Églises. - Église du Mas-Blanc, réfection du clocher : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1926-1927). Église de Saint-Xist, réparations : délibérations du conseil municipal, mémoire, traité de gré à gré, correspondance (1928-1929). Églises de Boussagues et du Mas Blanc, réparations : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, certificat de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance (1929-1934).
                                                                        • Cimetière de Clairac, réparation du mur de clôture : arrêté du maire, mémoires, plan, correspondance.
                                                                        • 3 M Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                                                                          • Projet de construction d'un asile de nuit, achat du terrain : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, promesse de vente, acquisition à l'amiable, plan, correspondance.
                                                                          • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                            • Écoles. - Écoles de La-Tour-sur-Orb, Saint-Xist et Clairac, réparations : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1909-1939). École de Boussagues, réparations : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, plan, correspondance (1937-1939).
                                                                            • Aménagement d'un terrain scolaire d'éducation physique : délibérations du conseil municipal, mémoire, devis, correspondance.
                                                                          • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                              • 1 N Biens communaux
                                                                                • Achat, aliénation et vente de terrains communaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, promesse de vente, acquisition à l'amiable, actes de vente, pétition, rapport, plans, correspondance.
                                                                                • 3 N Eaux
                                                                                  • Fontaines. - Fontaine de Boussagues, réparations : arrêté préfectoral (1810). Fontaine de Boubals, réparations : rapport, correspondance (1934-1935).
                                                                                  • Puits. - Reconstruction du puits du Ruffas : délibération du conseil municipal, rapport, mémoire, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1929-1931). Puits de Crioynes, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, correspondance (1931).
                                                                                  • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                                          • Voirie urbaine
                                                                                            • Alignement pour constructions neuves, murs de clôture ou modifications de bâtiments : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'estimation, avis de l'agent voyer, correspondance.
                                                                                            • Amélioration d'une rue au hameau de Boussagues : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, devis, certificats de paiement, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                                                                                            • Réfection d'une passerelle au hameau de Clairac : mémoire, correspondance.
                                                                                            • Construction d'un fossé maçonné au hameau de Boussagues : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, devis, cahier des charges, certificats de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.
                                                                                            • Éclairage municipal, travaux de maintenance : devis, avenant au traité de concession, correspondance.
                                                                                            • Eau potable. - Projet d'alimentation de la commune en eau potable : dossier de travaux (1923-1935). Distribution d'eau aux écarts : dossiers de travaux, plans (1922-1929). Entretien des canalisations : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux, correspondance.
                                                                                            • Petite voirie
                                                                                              • Grande voirie
                                                                                                • Carte routière et vicinale du département de l'Hérault.
                                                                                                • Voirie privée
                                                                                                • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                                                  • Compagnie des chemins de fer du midi. - Création de la ligne Montpellier à Rodez : notifications d'offres (1867). Ligne d'Estréchoux à Graissesac : enquête (1906). Électrification de la ligne Aguessac à Béziers : dossier de travaux (1930-1933).
                                                                                                  • Distribution d’énergie électrique. - Société de "la Sorgue et du Tarn", création de la ligne à haute tension de la Tour-Sur-Orb à Bédarieux : dossier de travaux (1924-1933). Société "Biterroise de Force et Lumière", extension du réseau et électrification des écarts : dossier de travaux (1927-1934) ; branchement temporaire pour l'alimentation des Mines de Graissessac : arrêté du maire, avis d'exécution, autorisation de circulation du courant, plan des ouvrages, correspondance (1931-1946).
                                                                                                  • "Compagnie des mines de Graissessac", fusion de concessions : décret, acte de cession gratuite, procès-verbal de réunion, correspondance.
                                                                                                  • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                                                                  • P CULTES
                                                                                                    • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                                                      • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS