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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Siran (1301-1925)Nombre de notices : 100

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • "Privilège d'exemption de la leude à Lauran, Olonzac et Homps".
          • "Division des terroirs de Siran et de Pépieux".
            2 vues  - \'Division des terroirs de Siran et de Pépieux\'. 302 EDT 3- Ouvre la visionneuse
          • Assemblée des Trois États : extrait du registre des délibérations, compte-rendu des impositions et des dépenses générales de la province de Languedoc (2 volumes).
          • "Vidimus de la charte de 1253, leude de Marseillette et de Capendu ("Massillia et de Canesuspenso")".
          • "Accord passé entre les habitants et le recteur de Siran, quant à la dîme des blés" (6 août 1600).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              338 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              178 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              263 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              246 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              206 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              258 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              215 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 11- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              166 vues  - Délibérations consulaires. 302 EDT 12- Ouvre la visionneuse
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Assiette du diocèse de Saint-Pons : registre des procès-verbaux (1787). Levée de l'impositions sur les biens dits privilégiés : ordonnance, proclamations, rôle d'imposition, correspondance (1789-1790). Levée de la capitation : rôle d'imposition (1790).
                  • Livre d'estime.
                    156 vues  - Livre d\'estime. 302 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de [1605].
                    426 vues  - Matrice du compoix de [1605]. 302 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix [XVIIème].
                    190 vues  - Matrice du compoix [XVIIème]. 302 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix de [1630].
                    166 vues  - Matrice du compoix de [1630]. 302 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1630.
                    274 vues  - Usuel du compoix de 1630. 302 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                  • Copie de la matrice du compoix de 1700.
                    129 vues  - Copie de la matrice du compoix de 1700. 302 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix.
                    120 vues  - Matrice du compoix. 302 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                  • Copie de la matrice du compoix de 1754.
                    119 vues  - Copie de la matrice du compoix de 1754. 302 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                  • Brevette du compoix de 1754.
                    130 vues  - Brevette du compoix de 1754. 302 EDT 60- Ouvre la visionneuse
                  • Levée de la taille : livres de taille.
                  • Levée de la taille : livres de taille (1654-1678, 1790-1791).
                • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                  • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                      • Actes provenant des paroisses
                        • Paroisse Saint-Baudile : registre des actes de baptêmes (25 juin 1601 - 9 avril 1656), mariages (12 octobre 1610 - 8 mars 1666) et sépultures (1er juillet 1601 - 22 avril 1667).
                        • Paroisse Saint-Baudile : registre des actes de baptêmes (25 juin 1601 - 9 avril 1656), mariages (12 octobre 1610 - 8 mars 1666) et sépultures (1er juillet 1601 - 22 avril 1667).
                        • Paroisse Saint-Baudile : registre des actes de baptêmes (23 décembre 1655 - 29 août 1732), mariages (15 septembre 1671 - 29 août 1732) et sépultures (11 août 1671 - 29 août 1732).
                        • Paroisse Saint-Baudile : registre des actes de baptêmes (23 janvier 1733 - 5 décembre 1776), mariages (30 juin 1733 - 27 novembre 1776) et sépultures (2 janvier 1733 - 14 décembre 1776).
                        • Paroisse Saint-Baudile : registre des actes de baptêmes (15 janvier 1777 - 25 décembre 1791), mariages (28 janvier 1777 - 22 novembre 1791) et sépultures (14 janvier 1777 - 21 décembre 1791).
                        • Paroisse Saint-Baudile : rubriques alphabétiques des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                        • Paroisse Saint-Baudile : certificats de publication des bans de mariages (5 - 19 octobre 1760, 24 avril 1763, 17 mai 1772).
                    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                            • 1 D Conseil municipal
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                257 vues  - Délibérations du conseil municipal. 302 EDT 33- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations et procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.
                                181 vues  - Délibérations et procès-verbaux des délibérations du conseil municipal. 302 EDT 34- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire et procès-verbaux des adjudications.
                                109 vues  - Délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire et procès-verbaux des adjudications. 302 EDT 35- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations et procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.
                                97 vues  - Délibérations et procès-verbaux des délibérations du conseil municipal. 302 EDT 36- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, arrêtés de police du maire.
                                111 vues  - Délibérations et procès-verbaux du conseil municipal, arrêtés de police du maire. 302 EDT 37- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                150 vues  - Délibérations du conseil municipal. 302 EDT 61- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                200 vues  - Délibérations du conseil municipal. 302 EDT 62- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                208 vues  - Délibérations du conseil municipal. 302 EDT 63- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                110 vues  - Délibérations du conseil municipal. 302 EDT 64- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                159 vues  - Délibérations du conseil municipal. 302 EDT 65- Ouvre la visionneuse
                              • 2 D Actes de l'administration municipale
                              • E ETAT CIVIL
                                  • Registres d'état civil
                                    • Naissances, mariages et décès (1er janvier 1792 - 2e jour complémentaire an IV).
                                      135 vues  - Naissances, mariages et décès (1er janvier 1792 - 2e jour complémentaire an IV). 302 EDT 39- Ouvre la visionneuse
                                    • Naissances, mariages et décès (8 frimaire an V -17 prairial an XIII).
                                      188 vues  - Naissances, mariages et décès (8 frimaire an V -17 prairial an XIII). 302 EDT 40- Ouvre la visionneuse
                                    • Naissances, mariages et décès (25 vendémiaire an XIV - 17 novembre 1820).
                                      242 vues  - Naissances, mariages et décès (25 vendémiaire an XIV - 17 novembre 1820). 302 EDT 41- Ouvre la visionneuse
                                    • Tables décennales
                                      • Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès.
                                        50 vues  - Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès. 302 EDT 42- Ouvre la visionneuse
                                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                          • 1 G Impôts directs
                                            • Contribution foncière de 1791 : brouillards des estimations des états de sections, états de sections A-D, rubrique alphabétique, copie d'une matrice de compoix à l'appui des vérifications (an VI - an IX).
                                            • Contribution foncière de 1791 : états de sections A-D.
                                            • Contribution foncière : registres des mutations de propriétés (an VII, 1819-1820).
                                            • Perception des contributions foncière, personnelle, somptuaire, mobilière et des portes et fenêtres : matrices de rôle des impositions.
                                            • Perception des contributions foncière, personnelle, somptuaire, mobilière et des portes et fenêtres : matrices de rôle des impositions (an III-an XIV).
                                            • Perception des contributions: matrices du rôle général des contributions directes.
                                            • Perception de la patente : registres des déclarations de délivrance (an IX-an X).
                                            • 2 G Impôts extraordinaires
                                            • H AFFAIRES MILITAIRES
                                              • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                      • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                          • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                            • Bureau des pauvres, puis bureau de bienfaisance : arrêt du parlement de Toulouse portant réglement (1783), délibérations (7 décembre 1783 - 10 février 1895).
                                                            • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                              • Attribution de secours aux familles des défenseurs de la patrie : liste nominative, états des déclarations faites par les ayants droits aux secours (1790 - an III).