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Archives communales déposées de Mons-la-Trivalle (1439-1912)Nombre de notices : 89

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • "Sentence arbitrale entre le seigneur de la Voulte et les habitants portant sur les libertés de chasse, de pêche et de pacage soit dans les bois ou dans les terres propres au seigneur " (6 novembre 1489).
          • Copies de la sentence arbitrale entre le seigneur de la Voulte et les habitants portant sur les libertés de chasse, de pêche et de pacage soit dans les bois ou dans les terres propres au seigneur, 1489.
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Matrice du compoix de [1729].
                  217 vues  - Matrice du compoix de [1729]. 160 EDT 3- Ouvre la visionneuse
                • Brevette du compoix.
                  125 vues  - Brevette du compoix. 160 EDT 4- Ouvre la visionneuse
              • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                  • Actes provenant des paroisses
                    • Paroisse Saint-Pierre-de-l'Espinouse : registre des actes de baptêmes (30 avril 1727 - 12 janvier 1790), mariages (13 mai 1727 - 11 nivôse an VI) et sépultures (13 mai 1727 - 23 février 1789).
                    • Paroisse Notre-Dame-de-la-Voulte : registre des actes de baptêmes (12 mai 1733 - 13 mars 1743), mariages (11 novembre 1733 - 19 février 1743) et sépultures (6 mars 1733 - 25 mars 1743).
                • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790