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Documents concernant les communes de l'Hérault (XIVe siècle - XXe siècle)Nombre de notices : 548

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 30 J
  • par Martine Sainte-Marie, conservateur du Patrimoine (2000), Julien Duvaux, attaché principal de conservation du patrimoine, et Eugénie Bonnafous (2019) ; sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du Patrimoine.
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2013-2019
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Communautés et communes de l'Hérault
  • Historique de la conservation

    Les documents concernant les communes de l'Hérault, actuellement conservés en sous-série 30 J, ont été recueillis (par dons et achats) et cotés jusqu'en 1987 en série E TOP (cette série a ensuite été supprimée). Les archivistes de l'Hérault ne souhaitaient alors pas intégrer en série EDT les documents entrés aux Archives départementales autrement que par un dépôt de la commune concernée. Cette pratique a pris fin réglementairement en 1998.

  • Modalités d’entrées

    Dons et achats.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Les documents concernant les communes de l'Hérault, conservés en sous-série 30 J, proviennent de 154 communes. Ils sont cotés selon le code INSEE de la commune concernée.

    Sont ainsi notamment conservés des délibérations consulaires, des compoix, des registres paroissiaux et de nombreux autres types de documents communaux.

  • Tris et éliminations

    La cote 30 J 249/1 a été recotée et est désormais conservée sous la cote Ph 3861.

  • Accroissement

    Série close.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Communication libre.