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Fonds des subdélégations de l'Intendance de LanguedocNombre de notices : 189

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  • Répertoire méthodique
  • par Marcel Gouron, Loïc Jacquard, Rafaël Hyacinthe, Damien Vaisse, Jean-Baptiste Lucq, Eugénie Bonnafous, Julien Duvaux
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1960-2018
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Subdélégation de Montpellier de l'intendance de Languedoc. Subdélégation de Saint-Pons de l'intendance de Languedoc. Subdélégation de Sète de l'intendance de Languedoc
  • Présentation du producteur

    A partir du règne de Louis XIV, les intendants, pour faire face à l'extension de leurs missions, prennent l'habitude de nommer des subdélégués, chargés de traiter les affaires générales ou particulières dans les différentes circonscriptions de leur ressort. D'abord provisoire et limitée, cette pratique se généralise à la fin du XVIIe siècle. La plupart du temps, les subdélégués sont des officiers locaux (magistrats, avocats,  ...  

  • Historique de la conservation

    Se reporter à l'historique de la conservation du fonds de l'Intendance.

    Les archives des subdélégations ne sont guère que des épaves, mais restent suggestives : ces papiers ont eu à souffrir du discrédit où l'on tenait les subdélégués en 1790, notamment parce qu'ils présidaient à la levée impopulaire des soldats provinciaux.

  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds des subdélégations de l'Intendance de Languedoc rassemble les archives des subdélégations de Montpellier (C 5812-5961), Saint-Pons-de-Thomières (C 5962-5973) et Sète (C 5974).

    La majeure partie du fonds est constituée par les archives de la subdélégation de Montpellier (C 5812-5961), qui suit un plan de classement reflétant les attributions du subdélégué. Les affaires militaires, et en particulier les pensions des soldats  ...  

  • Tris et éliminations

    Aucune élimination.

  • Accroissement

    Fonds clos.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et réglementation en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Informations sur les copies

    C 5951/1 : document numérisé et consultable en ligne (2 vues). Numérisé en couleurs en 2006 par la société Jouve (fichiers TIFF de conservation et JPEG de consultation).

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Série C : administrations provinciales

    Fonds de l'Intendance et des États

  • Sources complémentaires extérieures

    Archives de la guerre

  • Bibliographie

    DURAND (Bernard), Subdélégués de l'Intendance et du commandement en Languedoc au XVIIIe siècle, mémoire pour l'obtention du diplôme de droit public, Université de Montpellier I, Faculté de droit et des Sciences économiques, 1963, dact.