Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Circulaires ministérielles, instructions, arrêtés, notes de service.
Rapport général annuel
4 registres.
3 registres.
Correspondance active et passive du directeur des services vétérinaires
Concerne notamment les vétérinaires étrangers.
Il s'agit des doubles des minutes du vétérinaire-inspecteur.
Loi de création de l'ordre, décrets, placards, comptes-rendus de réunion du conseil de l'Ordre, correspondance avec la direction des services vétérinaires.
Chambre d'agriculture, assurance agricole, caisse régionale des mutuelles, syndicat des aviculteurs, assitants-bergers.
Rapports d'expertise des services vétérinaires concernant les chevaux, mules et mulets.
Rapports et statistiques concernant les sinistres atteignant les animaux.
Rapports et statistiques concernant les sinistres atteignant les animaux, barêmes.
Registre.
Notes, rapport.
Récapitulatifs par quinzaine des foyers infectieux.
Fiches de prélèvement, résultats.
Arrêtés, mémoires des vétérinaires sanitaires, correspondance.
Arrêtés d'infection, placards, correspondance.
Arrêtés, instructions, mémoires des vétérinaires sanitaires, correspondance.
Etats de situation, correspondance.
Arrêtés, circulaires, rapports, correspondance.
Arrêtés préfectoraux, rapports des vétérinaires, correspondance avec les maires, états de situation sanitaire des autres départements.
Arrêtés préfectoraux, rapports des vétérinaires, correpondance avec les maires, états de situation sanitaire des autres départements.
Instructions, études, correspondance.
Correspondance.
Questionnaires d'enquête, rapports des vétérinaires sanitaires au directeur des services vétérinaires, notes, correspondance.
Rapports bi-mensuels.
Lettres-types d'information sanitaire adressées aux maires par le directeur de la DSV.
Mémoires des honoraires dûs aux vétérinaires.
Notes, circulaires adressées aux vétérinaires sanitaires et aux maires, mémoires des honoraires dûs aux vétérinaires.
Résultats d'analyses, mémoires des honoraires dûs aux vétérinaires.
Instructions, correspondance.
Rapports, correspondance.
Etats, rapports mensuels.
Circulaires, arrêtés d'infection, placards, correspondance.
Arrêté préfectoral, rapports.
Correspondance, états, statistiques.
Divers arrêtés successifs ont imposé la déclaration obligatoire au préfet de l'emplacement des ruches. Cette déclaration doit se faire chaque année au mois de décembre. Par ailleurs, l'obtention de la carte d'apiculteur est subordonnée à la visite sanitaire des ruches par des spécialistes apicoles nommés et payés par la DSV.
Rapports, listes des ruchers visités, mémoires des honoraires dûs aux spécialistes apicoles, correspondance.
Arrêtés, correspondance.
Les troupeaux transhumants qui viennent notamment hiverner dans l'Hérault doivent être accompagnés d'un droit de pacage ainsi que d'un certificat de santé et de provenance. Les vétérinaires doivent délivrer ces certificats avant le départ. Ces documents sont remis au maire de la commune qui les signe et les renvoie immédiatement à la direction des services vétérinaires.
Cette liasse contient également quelques plaintes.
Le dossier est constitué du certificat de santé et de provenance, du rapport vétérinaire, de l'arrêté du préfet.
Certificats, rapports bi-mensuels.
Autorisations de pacage, laissez-passer, listes des boucheries admises à recevoir les ovins.
Demandes de dérogations sanitaires, correspondance.
Arrêtés, instructions, correspondance.
Circulaires, enquêtes, rapports d'inspection.
Instructions, statistiques annuelles, rapports, correspondance.
Questionnaires, notes, correspondance.
Enquêtes statistiques : états, correspondance.
Rapports des vétérinaires-inspecteurs au directeur des services vétérinaires, procès-verbaux de saisie de viandes provenant de bovins infectés, notes, correspondance.
Rapports des vétérinaires-inspecteurs au directeur des services vétérinaires, procès-verbaux de saisie de bovins abattus pour cause d'infection, notes.
Fiches de renseignements adressées par les maires à la direction des services vétérinaires concernant le nombre d'animaux abattus et les quantités de viande produite.
Récolte, collecte et répartition des organes et matières d'origine animale destinés à la préparation d'extraits organiques, de produits thérapeutiques, hygiéniques et chirurgicaux.
Instructions, états, rapports, correspondance.
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