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Instruction publique, sciences et arts (1307-an II)Nombre de notices : 289

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  • D 1-30 Université de droit de Montpellier 1307-1791
    • D 1 Cartulaire, connu sous le nom de "Liber Rectorum" 1326-1523
    • D 2-3 Concessions et confirmations de privilèges. 1307-1398
      • D 2 Documents divers. 1307-1681
      • D 3 Privilèges en faveur de l'Université et de l'évêque, chancelier de l'Université 1326-1698
    • D 4-6 Privilèges divers des professeurs XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 4 Avantages pécuniaires XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 5 Prérogatives honorifiques. XVIIe s.-XVIIIe siècles
      • D 6 Privilèges divers des professeurs ; prérogatives honorifiques ; préséance de l'Université sur le Présidial XVIe s. - XVIIIe s.
    • D 7 "Registre pour le cérémonial" 1738-1789
    • D 8-10 Professeurs, docteurs agrégés, dignitaires XVe s. - XVIIIe s.
      • D 8 Élection, nomination et installation des professeurs XVe s. - XVIIIe s.
      • D 9 Docteurs agrégés XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 10 Le recteur. - Le prieur des docteurs. - Le syndic. XVIIe s. - XVIIIe s.
    • D 11-14 Gages des professeurs XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 11 Gages des professeurs de droit et des professeurs de médecine. - Gages payés par la ville de Montpellier, par l'Assiette du diocèse, etc. - Augmentations. - Droits et émoluments attachés à la place de professeur de droit français (1741). - Enseignement de Julius Pacius, à Montpellier. XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 12 Suppressions partielles et rétablissements ; retards dans les paiements. - Réclamations des professeurs. - Comptes des receveurs des collèges et universités du Languedoc. XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 13 Actes de "servivit", autrement dits actes de service, produits par les professeurs pour percevoir leurs gages. - " État des actes de servivit, faits en la Chambre des Comptes de Montpelier, tant par les professeurs en loix que de médecine de la dite ville " (1591-1691). - Actes de service et autres pièces concernant divers professeurs de la Faculté de Droit : Etienne Ramin, Adrian Rudanel, Gaspard Perdrix, Jean-André de La Croix, Barthélémy Planque, Henry de La Croix, Noël Loys, Philippe Perdrix, Henry Casseirol et Jean Causse. XVIe s. - XVIIIe s.
      • D 14 Procès des professeurs de l'Université de droit, au Conseil privé du Roi, contre les officiers de la Cour des comptes et les Trésoriers de France, au sujet des actes de service. - Suppression desdits actes (1702). XVIIe s. - XVIIIe s.
    • D 15-24 Délibérations et autres actes de la faculté 1667-1791
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