Règlement de la manufacture de l'hôpital général (extrait de la séance du 18 floréal, an V). - Instructions contenant règlement pour le service intérieur des hôpitaux et hospices de Montpellier (circulaire du ministre de l'intérieur adressée au Préfet de l'Hérault du 31 janvier 1840, document imprimé lithographié). - Règlement pour le service de la porte de l'hôpital général par la commission administrative (1er mars 1843). - Règlement intérieur des Hospices de Montpellier du 19 décembre 1853, approuvé par le Préfet de l'Hérault (27 octobre 1854). - Délibération de la commission des Hospices, approuvée par le Préfet de l'Hérault, modifiant l'article 43 du règlement intérieur du 19 décembre 1853 (18 août 1855).

Rapports présentés par M. de Melun (Nord) au nom de la commission d'assistance publique (extrait du moniteur du 28 décembre 1850). - Lois sur les hospices et hôpitaux des 22 janvier, 8 avril et 7 août 1851 (extraits du Bulletin des lois).

Règlement provisoire sur le service de santé de l'armée et sur le service des hôpitaux de l'Intérieur.