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Notariat ancien acquis par le clergé (1327-1733)Nombre de notices : 2841

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 2 E 95
  • par Marcel Gouron et Yvette Lebrigand (1968) ; mise à jour et version électronique par Céline Dehondt, Julien Duvaux, Marie-Claire Pont et Damien Vaisse (2014)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1968, 2014
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Montpellier et de nombreuses autres localités.
  • Historique de la conservation

    Les destructions méthodiques durant les guerres de Religion des papiers du clergé ont conduit ce dernier à la reconstitution de ses archives par tous les moyens posssibles. De 1690 à 1704, le clergé des diocèses d'Agde, de Béziers et de Montpellier a ainsi acquis 1570 registres des notaires qui ont bien voulu vendre certains de leurs vieux minutiers. Cet achat fut complété par des copies de registres d'actes de notaires dûment conservés par leurs successeurs, puis par le versement des...

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  • Modalités d’entrées

    Saisies révolutionnaires.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 2 E 95 regroupe des minutes notariales de 1327 à 1733 des villes de Montpellier et de nombreuses autres localités, y compris de l'Aude (Pépieux), du Gard (Aimargues, Alès, Anduze, Beaucaire, Boucoiran, Cavillargues, Crespian, Nîmes, Le Pin, Ribaute, Saint-Hippolyte-du-Fort, Sauve, Sommières, Tresques, Tornac), du Gers (Marestaing, Mirande), de la Lozère (Barre-des-Cévennes, Thémelac, Vébron) et des Pyrénées-Orientales (Perpignan). Elle comptait également à l'origine des...

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  • Tris et éliminations

    Trois volumes ont été réintégrés aux archives départementales :

    - de l'Ardèche : minutier de Maître J. Ganhati à Villeneuve-de-Berg, de 1491 à 1495 (2 E 95/1740)

    - du Tarn : minutiers de Maitre Paul Cèbe à Anglès, de 1669 à 1673 (2 E 95/58), et de Maître Jean Pinel à La Crouzille, de 1633 à 1634 (2 E 95/206).

    Ils figurent pour mémoire sous ces cotes dans l'inventaire de la sous-série.

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  • Accroissement

    Fonds clos.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

    La sous-série 2 E 95 ayant été intégralement numérisée, les volumes originaux ne sont plus consultables sous forme originale.

  • Langue
    Latin, langue d'oc, français
  • Sources complémentaires

  • Informations sur les copies

    L'ensemble du fonds est microfilmé : 2 Mi 219/1-783.

    Tous les microfilms ont été numérisés et sont consultables en ligne. Le document restitué aux archives départementales de l'Ardèche (2 E 95/1740) n'avait pas été microfilmé avant sa restitution. En revanche les deux minutiers restitués aux archives départementales du Tarn (2 E 95/58 et 206) avaient été microfilmés et sont consultables en ligne. Deux documents lacunaires n'ont été ni microfilmés ni numérisés (2 E 95/135 et 1234).

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  • Sources complémentaires extérieures

    Sous-série 2 E : notaires

    2 E 1 à 2 E 99 : archives notariales de l'Hérault

    Sous-série 8 F : évêché de Montpellier

    8 F 14 : analyse des actes notariés concernant le clergé (complète les 5 volumes G 3444-3448 ci-dessous)

    Série G : clergé régulier

    G 373 : notaires du diocèse de Béziers, réduction du nombre des notaires, 1664

    G 3444-3448 : analyses par les ecclésiastiques des actes concernant la noblesse et le clergé.

    Sous-série 3 T : archives

    3 T 85-93 : fiches de recensement topographique des...

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  • Documents séparés

    Série G : clergé séculier

    G 1244-1259. Notaires de l'évêché de Montpellier, minutes particulières à l'évêché. XIV-XVIIe siècles

    G 1792. Enquête sur le brûlement des titres en 1621. Acquisition par le chapitre de Montpellier des notes des notaires Darles, Hugues, Planque, Roussel, Rousselly, Boisset, Fages et Gaussel pour 500 livres (1704). Reçus de documents prêtés au dehors. 1621-1756.

  • Bibliographie

    Gouron (Marcel), Répertoire numérique des archives du clergé séculier (Série G), Montpellier, Archives départementales de l'Hérault, 1970, p. I-III.