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Juridictions ordinaires (1336 - an IV)Nombre de notices : 3340

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 10 B
  • par Léon Maury, Martine Sainte-Marie, Damien Vaisse et Julien Duvaux ; édition électronique mise à jour sous la direction de Damien Vaisse
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2013, 2018, 2023
  • Contexte

  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire.

    Sauf :

    - 10 B 2137-2138 : réintégrations Société archéologique de Montpellier (entrée n° 7677, 8 novembre 2022).

    - 10 B 2139-2141 : réintégrations commune de Saint-Hilaire-de-Beauvoir (entrée n° 7176, 26 avril 2021).

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    La sous-série 10 B reste susceptible d'accroissements. En effet, le classement des archives communales anciennes de l'Hérault a permis récemment et probablement permettra encore l'identification et l'attribution de documents relevant des justices ordinaires. Ces documents, pour répondre aux normes archivistiques, sont intégrés dans cette sous-série 10 B.

  • Mode de classement

    ABEILHAN (1755-1790) : 10 B 1-3

    ADISSAN (1754-1790) : 10 B 4-6

    AGDE (1674-1790) : 10 B 7-171, 2128-2129

    - Ville et Comté (1674-1790) : 10 B 7-171, 2128-2129

    - Canal (1674-1790) : 10 B 172

    AIGUES-VIVES (1732-1791) : 10 B173

    ANGLES (1785-1790) : 10 B 174-175

    ANIANE (1669-1790) : 10 B 176-188

    - Temporalité de l'abbaye Saint-Sauveur (1669-1790) : 10 B 176-187

    - Viguerie (1682-1683) : 10 B 188

    ARBORAS (1694-1791) : 10 B 189

    ASPIRAN (1727-1790) : 10 B 190-194

    ASSAS (1720-1790) : 10 B 195

    AUMES...

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  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et réglementation en vigueur

  • Langue
    Français
  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Sous-série 2 E : notaires

    Nombre d'affaires commencées devant les juridictions se terminaient par des accords à l'amiable devant notaire.

  • Bibliographie

    Le chercheur trouvera une abondante illustration cartographique de ces institutions dans la thèse de doctorat de Didier Catarina soutenue à l'université de Montpellier-3 sous le titre "Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc : essai de géographie judiciaire, 1667-1789" soutenue en 1998, puis publiée, appuyée sur les enquêtes et rapports des archives de l'Intendance et le Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, ainsi que sur des échantillons de procédures...

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