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Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)Nombre de notices : 499

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  • par Michel Humbert
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2005
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Préfecture, Direction Régionale de lIndustrie, de la Recherche et de l'Environnement. Préfecture 1ère division. DRIRE
  • Présentation du producteur

    Acteur d'un développement économique durable soucieux de son environnement, la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement veille sur l'évolution du tissu industriel et prévient les risques industriels, les risques liés l'utilisation du nucléaire et des rayonnements ionisants.Dans ce cadre trois missions lui ont été confiées : la première est de veiller à la qualité de l'environnement par une inspection régulière des installations classées pour la protection de...

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  • Historique de la conservation

    Dossiers d'autorisation de création ou modification de lignes et postes de transformation (cote 1336 W 1-115) soit 115 boites d'archive représentant 13,10 mètres de rayonnage éliminés

  • Modalités d’entrées

    versements

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Inventaire comprenant la déclaration et le contrôle des appareils à vapeur, des appareils à gaz comprimés ou liquéfiés ; les mines et carrières avec les généralités, les comptes rendus des visites de l'ingénieur ordinaire et de l'ingénieur en chef, les dossiers d'exploitation, les carrières inexploitées, les accidents mortels survenus dans les carrières et dans les mines, les dossiers pour les concours d'entrée aux écoles des mines et les dossiers de personnel ; les dossiers d'installations...

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  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Versements n°7 W 446-562 : 30 ans à compter de la cloture du dossier ; n°950 W 1-15 : 30 ans ; n°1736 W 1-175 : 30 ans ; n°1757 W 1-41: 60 ans