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CommunesContenuDateCoteVueAction(s)
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 5 mars 1654 au 13 novembre 1672.

1654-167287 EDT 1
82 vues  - Délibérations consulaires. 87 EDT 1- Ouvre la visionneuse
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations du conseil général.

Contient les actes du 22 messidor an III au 10 floréal an IV.

1795-179687 EDT 19
19 vues  - Délibérations du conseil général. 87 EDT 19- Ouvre la visionneuse
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 5 octobre 1817 au 24 décembre 1837.

1817-183787 EDT 20
96 vues  - Délibérations du conseil municipal. 87 EDT 20- Ouvre la visionneuse
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 3 mai 1838 au 24 décembre 1856.

1838-185687 EDT 21
152 vues  - Délibérations du conseil municipal. 87 EDT 21- Ouvre la visionneuse
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 1er mai 1856 au 8 juin 1879.

Le registre ne contient pas de feuillets 62 et 67.

 

1856-187987 EDT 22
192 vues  - Délibérations du conseil municipal. 87 EDT 22- Ouvre la visionneuse
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 14 juillet 1879 au 20 décembre 1900.

1879-190087 EDT 23
250 vues  - Délibérations du conseil municipal. 87 EDT 23- Ouvre la visionneuse
Cournonsec (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 30 novembre 1901 au 29 novembre 1930.

1901-193087 EDT 24
307 vues  - Délibérations du conseil municipal. 87 EDT 24- Ouvre la visionneuse
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