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CommunesContenuDateCoteVueAction(s)
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 27 juillet 1659 au 16 septembre 1668.

1659-166823 EDT 1
303 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 1- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 19 juin 1667 - 28 mai 1668, du 14 octobre au 11 novembre 1668, du 22 août 1683 au 23 mai 1688, du 27 décembre 1691 au 12 mai 1692.

1667-169223 EDT 2
97 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 2- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 29 mars 1699 au 3 juin 1706.

1699-170623 EDT 3
136 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 3- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 24 juin 1708 au 2 juin 1709, du 30 mars 1712 au 28 juillet 1715, du 11 avril au 4 décembre 1718, du 3 mars 1720 au 29 août 1728.

1708-172823 EDT 4
177 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 4- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 1er octobre 1730 au 16 août 1740.

1730-174023 EDT 5
191 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 5- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 15 janvier 1741 au 8 janvier 1748.

1741-174823 EDT 6
187 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 6- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 9 janvier 1748 au 3 octobre 1756.

1748-175623 EDT 7
269 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 7- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations communales.

Offres, baux et délibérations de la communauté (avril - 28 juillet 1757, 15 février - 26 avril 1761, 10 janvier 1762 - 20 avril 1766, 15 avril 1772 - 25 septembre 1781, 2 janvier - 15 avril 1785).

1757-178523 EDT 10
251 vues  - Délibérations communales. 23 EDT 10- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 31 août 1757 au 24 août 1766, du 24 août 1771 au 6 janvier 1791.

1757-179123 EDT 8
462 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 8- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations consulaires.

Contient les actes du 20 juillet 1766 au 15 avril 1771.

1766-177123 EDT 9
163 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 9- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)/Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 14 mars au 2 mai 1790, du 4 mars au 28 juillet 1792, du 2 février 1862 au 28 avril 1863, comprenant aussi en début du premier cahier des lettres patentes du roi (1790).

Une table thématique de 5 délibérations en date du 2 févriler 1862 est classée dans le fonds de Balaruc-le-Vieux sous la cote 24 EDT15.

1790-186323 EDT 33
59 vues  - Délibérations du conseil municipal. 23 EDT 33- Ouvre la visionneuse
Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)/Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 15 octobre 1791 au 3 fructidor an II, du 21 germinal an XI au 24 thermidor an XII.

1791-180424 EDT 12
124 vues  - Délibérations du conseil municipal. 24 EDT 12- Ouvre la visionneuse
Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)/Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 20 pluviôse an II au 8 brumaire an III.

1794-179524 EDT 13
111 vues  - Délibérations du conseil municipal. 24 EDT 13- Ouvre la visionneuse
Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)/Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations du conseil municipal.

Contient les actes du 8 fructidor an VIII au 18 messidor an IX.

Comprenant aussi un arrêté préfectoral (an IX), des congés de militaires (an IX) et des mandements des contributions (an X).

1800-180124 EDT 14
15 vues  - Délibérations du conseil municipal. 24 EDT 14- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations communales.

Contient les actes du 11 mai 1825 au 16 mai 1832.

1825-1832165 PUB 1
97 vues  - Délibérations communales. 165 PUB 1- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations communales

Contient les actes du 8 août 1832 au 3 novembre 1837, du 26 mai 1850 au 23 décembre 1860. [Les premières feuilles sont manquantes].

1832-1860165 PUB 2
150 vues  - Délibérations communales 165 PUB 2- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations communales

Contient les actes du 26 novembre 1837 au 26 mai 1850.

1837-1850165 PUB 3
147 vues  - Délibérations communales 165 PUB 3- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations communales

Contient les actes du 15 mai 1863 au 10 septembre 1871.

1863-1871165 PUB 4
93 vues  - Délibérations communales 165 PUB 4- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations communales

Contient les actes du 12 novembre 1871 au 12 août 1879.

1871-1879165 PUB 5
141 vues  - Délibérations communales 165 PUB 5- Ouvre la visionneuse
Balaruc-les-Bains (Hérault, France)Délibérations communales

Contient les actes du 12 août 1879 au 16 juillet 1889.

1879-1889165 PUB 6
160 vues  - Délibérations communales 165 PUB 6- Ouvre la visionneuse
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