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Préfecture de l'Hérault - Étrangers et nationalité (1934-2005)Nombre de notices : 2784

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  • Répertoire méthodique
  • par Elisabeth Perrier, secrétaire de documentation, travail coordonné par Pierre Jestin, attaché de conservation du patrimoine ; sous la direction de Ghislaine Bouchet, conservatrice en chef du patrimoine
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2019
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Préfecture de l'Hérault
  • Historique de la conservation

    Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.

  • Modalités d’entrées

    Versements

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds concerne : ...  

  • Tris et éliminations

    Des éliminations ont été opérées en application des dispositions de la circulaire du 5 juillet 1994 sur le traitement et la conservation des documents liés à la nationalité (état-civil, nationalité, étrangers) avec la conservation d'un échantillon pour les dossiers de naturalisations et d'étrangers (années 0 et 5, années postérieures à 1944 et années 50).

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Quelques sources complémentaires présentes aux Archives de l'Hérault : ...