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Notaires de Siran (1643-1929)Nombre de notices : 267

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1991-2014
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Siran et de La Livinière
  • Historique de la conservation

    L'établissement du notariat à La Livinière et à Siran est inconnu.Le fonds notarial de La Livinière a souffert de pertes et de dispersion : les minutiers les plus anciens sont conservés aux archives départementales de l'Aude : Maîtres Jean et David Reverdy (1637-1639). Aux Archives départementales de l'Hérault le fonds débute par les minutes de 1647-1672 de Maître Jean Pontan qui instrumentait dès 1643 d'après son répertoire (2 E 91/1). Ensuite le fonds présente soit une interruption...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 91/1-153 : versement Maître Robert Léon Carreras (entrée n° 2630, 4 décembre 1991) ; pour testament mystique de Vidal de Pépieux en 2 E 91/92 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 6316, 24 février 2017).

    2 E 91/154-162, 164-169 : versement SCP Maîtres Sébastien Louis et Anne-Laure Louis-Marty (entrée n° 4806, 27 janvier 2012) .

    2 E 91/163 (anciennement coté 2 E 67/13) : versement Maître André Paul Félicien Marty (entrée n° 2629, 4 décembre 1991).

    2 E 91/170-232 :...

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds contient les minutes de La Livinière (1647-1909) avec un répertoire (1643-1650) et les minutes des notaires de Siran (1760-1929). Siran et La Livinière relevant sous l'Ancien Régime du diocèse de Saint-Pons-de-Thomières et de la sénéchaussée de Carcassonne, certains actes concernent les habitants de communautés qui font aujourd'hui partie du département de l'Aude, telles Azille, Caunes-Minervois et leurs écarts. Toutefois, l'essentiel de la clientèle des notaires des deux résidences...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources internes

    Sous-série 2 E 95 : notariat ancien acquis par le clergé

    2 E 95/1728 : minutier de Maître Valentin Barret, notaire de Siran (1625-1638).

    Sous-série 8 U : répertoires des notaires déposés au greffe des tribunaux de première instance

    8 U 164-165 : notaires de La Livinière (an VIII-1908).

    8 U 189 : notaires de Siran (an V-1926).

    Sources externes

    Archives départementales de l'Aude

    Notaires de La Livinière

    Reverdy, Jean (1637-1645) : 3 E 14770-14772

    Reverdy, David (1651-1669) : 3 E...

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