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Notaires de Saint-Pons-de-Thomières II (1442-1890)Nombre de notices : 415

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2012
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    A REVOIR ...  

  • Modalités d’entrées

    2 E 84/1-285 : versement Maître Jacques Bec (entrée n° 2230, juillet 1987)

    2 E 84/286-306 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 1112, mars 1972)

    2 E 84/307-308 : versement Maître Henri Valette (décembre 1999)

    2 E 84/309-312 : versement Maître Henri Valette (entrée n° 5194, 20 avril 2012)

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.