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Notaires de Mèze I (1609-1942)Nombre de notices : 402

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont, Isabelle Teule
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - mai 1989, 2018, 2020
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Notaires de Mèze, Gigean, Loupian et Villeveyrac.
  • Présentation du producteur

    Les notaires à l'origine de l'étude de Mèze I sont déjà établis au XVI ...  

  • Historique de la conservation

    Le versement effectué en 1989 des minutes (1881-1888) contenait aussi des répertoires d'actes plus anciens correspondant aux minutes versées en 1952. Il avait paru logique, en 1989, d'attribuer à ces répertoires des cotes en numérotation continue avec celles attribuées aux registres de chaque notaire ; cette méthode dérogeant à la règle archivistique du classement a généré une recotation partielle du fonds et explique la discontinuité des cotes dans l'enregistrement de  ...  

  • Modalités d’entrées

    2 E 49/1-160 : versement Maître Paul Roger Frégières (1949). ...  

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Documents séparés

    - Sous-série 2 E 50 : notaires de Mèze II

    2 E 50/1-2 : minutes de Pierre Gibert I, notaire de Mèze I (1631-1639).

  • Bibliographie

    Coste, Jean Georges,  ...