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Bureau de Saint-Pons-de-Thomières (an VII-1971)Nombre de notices : 1736

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  • Répertoire numérique de la sous-série 48 Q

  • par Jonathan Aranda, Sandrine Besse, Margot Moynard, Camille Pin, Frédéric Sabatier, travail coordonné par Solène Michon ; sous la direction de Sylvie Desachy

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 2015

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Bureau de Saint-Pons de Thomières

  • Présentation du producteur

    Le bureau de la Conservation des hypothèques de Saint-Pons-de-Thomières est ouvert à la date du 1er nivôse an VII.

  • Modalités d’entrées

    Versements du 13 septembre 1955 (5,76 ml), du 15 mars 1956 (23,44 ml), du 14 février 2006 (14,9 ml) et du 16 avril 2014 (36,10 ml).

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds du bureau présente notamment les particularités suivantes : - Comme dans les tables alphabétiques des formalités hypothécaires des autres bureaux, les noms sont classés dans l'ordre alphabétique, du volume 1 jusqu'au volume 23. À partir du volume 24 et jusqu'au volume 29 les noms des personnes sont inscrits dans la table au fil des entrées. Ces volumes portent sur leur dos la mention " nouveaux noms ". Un récapitulatif des noms patronymiques est inséré en première page du  ...  

  • Tris et éliminations

    Des éliminations ont été effectuées en 2009 suite à la publication de la circulaire DAF/DPACI/RES/2009/025 du 25 novembre 2009. Les registres d'inscriptions des privilèges qui couvrent la période du 15 avril 1867 au 26 novembre 1906 alors détenus par les archives départementales ont été éliminés.

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlement en vigueur.